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unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire 3 10 2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire 3 10 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Économie et finances,
➢ Rapport d’activités OM
➢ Rapport d’activités SPANC
➢ OM : annulations et réductions antérieures
➢ OM : annulations et réductions 2023
➢ Admission en NON-VALEUR Budgets OM et SPANC
➢ Décision budgétaire modificative : budget OM
➢ Subvention habiter mieux
➢ Micro crèche de St -Barthélemy : plan de financement
➢ LEADER 2023-2026 : désignation d’un titulaire et d’un suppléant
➢ Création d’une régie d’avances pour les dépenses de fonctionnement
➢ Charte de partenariat 2023-2026 Grand Site Massif Ballon d’Alsace : validation et désignation d’un représentant
➢ Dojo : gymnase de Melisey
➢ Territoire d’industrie
➢ Modification budgétaire OM
Questions diverses
SOMMAIRE
Réunion du conseil communautaire
du 03 octobre 2023
à 18h15 Mairie à La Montagne