Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire des deliberations3
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h49
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire des deliberations3)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
N°2020/83 : OM : Annulations Antérieures
N°2020/84 : OM : Annulations et Réductions
N°2020/85 : SPANC : Annulations Antérieures
N°2020/86 : SPANC : Annulations et Réductions
N°2020/87 : Décision budgétaire modificative n°1 CCME
N°2020/88 : PACT 2 : Engagement de principe
N°2020/89 : Subvention pour les Bio Jours à Faucogney
N°2020/90 : Adhésion à ADEMAT : soutien à l’hôpital de Remiremont N°2020/91 : Désignation de délégués : SIED, SIVU des 5 communes, CDNPS, Comité de Massif, LEADER, CNAS
N°2020/92 : Admission en NON-VALEUR – Budgets OM et SPANC N°2020/93 : PNRBV : changement titulaire/suppléant
N°2020/94 : CLECT : Élection du Président et du Vice-Président
N°2020/95 : Notification des Attributions de Compensation définitives 2020 N°2020/96 : Composition des commissions de travail : intégration de nouveaux élus
N°2020/97 : Gymnase à St Barthélémy : Rénovation du système de chauffage et de l’équipement thermique
N°2020/98 : Création d’une France Services communautaire à Melisey N°2020/99 : Recrutement de deux agents pour la France Service de Melisey N°2020/100 : Participation financière pour équiper les locaux accueillant la France Service communautaire à Melisey et les deux France
Services communales à Haut du Them Château-Lambert et
Faucogney et la Mer
N°2020/101 : Bail à la SCI des Orchidées
N°2020/102 : Fonctionnement des offices de tourisme de Faucogney et Melisey N°2020/103 : Recrutement d’un agent d’accueil touristique
N°2020/104 : Recrutement d’un(e) apprenti(e)
SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du Jeudi 22 Octobre
à 18h30 – Salle des Fêtes à Melisey