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Procès Verbal - DELB 20190509
Document publié le Jeudi 9 mai 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190509)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Union Européenne,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille dix-neuf, à dix-huit heures, le lundi dix-huit novembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 12 novembre 2019, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Jean-Baptiste GASTINNE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Florent SAINT MARTIN, Valérie EGLOFF, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Sandrine GOHIER, Karim BENAOUDA, Nicolas BEAUCHE, Bruno BEQUET, Augustin BŒUF, Agnès CANAYER, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Fanny DROCOURT, Véronique DUBOIS, Florent LETHUILIER, Michel MAILLARD, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Jean-Luc SALADIN, Geneviève SERRANO, Salim TURAN, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST et Baptiste GUEUDIN.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Stéphanie MINEZ, Christian DUVAL, Sandrine DUNOYER, Solange GAMBART, Linda MAHDJOUB, Edouard PHILIPPE, Seydou TRAORE et Valérie AUZOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Florent SAINT MARTIN, Marie-Laure DRONE, Fanny DROCOURT, Florent LETHUILIER, Michel MAILLARD, Agnès CANAYER, Geneviève SERRANO et Nathalie NAIL.
Matthieu BRASSE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h08 jusqu’à 18h40 et n’était pas représenté pendant son absence.
Alexis DECK a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h10 jusqu’à 18h46 et n’était pas représenté pendant son absence.
Gérald MANIABLE n’a pas participé aux travaux de l’assemblée de 18h35 à 18h50 et n’était pas représenté pendant son absence.
Baptiste GUEUDIN a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 18h38 et n’était ensuite pas représenté.
Collette CREY, Damien LENOIR, et Marjorie VALENTIN étaient excusés mais non représentés.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Augustin BŒUF a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20190509
SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2019 ;
VU l’autorisation de programme n° 1560.18 : sports - subvention d’équipement aux clubs ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de répondre favorablement aux demandes de subventions formulées par les associations ci-après désignées afin de leur permettre d’assurer leurs activités dans de bonnes conditions ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 31 octobre 2019, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire chargé du sport, de la jeunesse, de la vie étudiante et du nautisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer :
- la convention n° 05.19.52 avec l’Association sportive Saint-Denis de Sanvic basket ci-annexée; - la convention n° 05.19.53 avec le Foyer Georges Bernanos judo ci-annexée ; - la convention n° 05.19.54 avec la Société havraise de l’aviron (SHA) ci-annexée; - la convention n° 05.19.55 avec le Havre athletic club (HAC) badminton ci-annexée ;
- d’attribuer une subvention d’équipement, au titre de l’exercice 2019, aux clubs sportifs figurant dans le tableau ci-dessous :
Clubs Montants Actions Imputations
Association sportive Saint-Denis
de Sanvic basket
Tiers n° 104 771
1 000 euros Subvention d’équipement pour l’achat de matériel sportif 40 / F60M04
Foyer Georges Bernanos judo
Tiers n° 104 531 2 000 euros
Subvention d’équipement pour l’achat de
matériel sportif 40 / F60M04
Société havraise de l’aviron (SHA)
Tiers n° 100 764 1 500 euros
Subvention d’équipement pour le
renouvellement de matériel (gilets de
sauvetage, etc.)
40 / F60M04
Havre athletic club (HAC)
badminton
Tiers n° 144 567
2 000 euros Subvention d’équipement pour l’achat de matériel (maillots, filets, etc.) 40 / F60M04
Imputation budgétaire
Exercice 2019
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 20421 : subventions équipement droit privé - biens mobiliers, matériel, études Programme 18562 : sports - subventions autres clubs
Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 6 500 eurosADOPTEE A LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 26 novembre 2019
Sébastien TASSERIE,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 26/11/2019
Publié le 26/11/2019