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Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=237864&path=2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Romainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=237864&path=2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
1
R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S
Romainville, le 19 juin 2026
« Les Maire-adjoint.e.s , conseiller.ère.s
municipaux.ales Délégué.e.s et
conseiller.ère.s municipaux.ales »
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :
Jeudi 25 juin 2026
À 19h00
« Au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville »
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 avril 2026 - Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire
Enfance Education Rapporteur : Lennie NICOLLET 2. Approbation de conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Romainville et la Caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis – Avenants Bonus Territoire Convention Territoriale Globale 2025-2028
Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 3. Approbation du rapport d’utilisation 2025 du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de- France (FSRIF)
Relations Humaines Rapporteuse : Sofia DAUVERGNE 4. Approbation de la revalorisation de taux de vacation
5. Mise à jour du tableau prévisionnel des effectifs pour l’année 2026
6. Approbation des prestations sociales liées aux enfants versées aux agent·es municipaux 7. Approbation de la mise à jour des conditions d’exercice du télétravail
Urbanisme Rapporteur : Vincent PRUVOST 8. Approbation de la rétrocession des espaces publics de la phase 1 du NPNRU de Youri Gagarine appartenant à Seine-Saint-Denis habitat au profit de la ville de Romainville 9. Approbation de la convention d’occupation précaire d’un terrain non cadastré situé rue Gallieni à Romainville entre le Département de Seine Saint Denis, l’Établissement public territorial Est Ensemble et la Ville de Romainville
10. Fin de la centrale pneumatique des ordures ménagères (CPOM) : Restitution des bâtiments et réseaux associés et remboursement des frais avancés par la Ville 2
11. Approbation de la charte "qualité environnementale" du Centre de traitement des déchets ménagers sur les villes de Romainville et de Bobigny
Insertion Emploi Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 12. Approbation de la demande de subvention FSE+ auprès de l’Organisme Intermédiaire des PLIE de Seine-Saint-Denis pour le financement du poste de référente PLIE en 2026
Bifurcation écologique Rapporteur : Sébastien CHAILLOU-GILLETTE 13. Approbation de conventions d’enfouissement des réseaux avec le SIPPEREC
Prévention Rapporteuse : Elodie GIRARDET 14. Approbation de la convention d’objectifs et de moyens relative au déploiement d’un dispositif de médiation sur le territoire de Romainville, à l’association CITEO médiation en partenariat avec la Préfecture de la Seine-Saint-Denis et les bailleurs sociaux
15. Approbation du protocole de fonctionnement tripartite Préfecture, DSDEN, Romainville pour la création d’une cellule communale de « Prévention de l’évitement scolaire »
Culture Rapporteuse : Van PHAM 16. Approbation de la convention de partenariat pour l'organisation de la Biennale urbaine de Spectacles 2026 avec la Ville de Pantin
17. Approbation de la convention de partenariat avec le festival IMAGO art et handicap 2026
Vie associative Rapporteur : Tony LAÏDI 18. Attribution de subventions aux lauréats du Fond Coopération, Utilité sociale & Innovation (FICUS)
Désignation de représentants Rapporteur : M. Le MAIRE 19. Désignation d’un représentant délégué et d’un représentant suppléant au sein du comité syndical Tables Communes
20. Désignation du représentant de la Ville au sein de l’association Réseau Vélo et Marche 21. Désignation des représentants auprès de la Fédération Nationale des Centres de Santé
Habitat Rapporteur : Vincent PRUVOST 22. Approbation d’un protocole transactionnel entre le propriétaire des lots 22 et 23 au sein du Bâtiment C sis 24 rue Joseph BARA et la ville de Romainville
Sports Rapporteur : Tony LAÏDI 23. Subvention de fonctionnement aux clubs de football au titre de l’année 2026
Bifurcation alimentaire Rapporteur.se : Sébastien CHAILLOU-GILLETTE Emmanuelle RIBES
24. Approbation du contrat de consortium du projet Européen Rooted landed kitchens
Question(s) orale(s)
25. Question orale présentée par le groupe Romainville À Venir
Vœu(x)
26. Vœu relatif aux difficultés d'accès aux stages pour les collégiens, lycéens et étudiants présenté par le groupe Romainville À Venir
27. Vœu relatif à l'adaptation de notre ville face aux fortes chaleurs présentée par le groupe Romainville À Venir
28. Vœu de soutien aux victimes de l’homophobie présenté par le groupe La France Insoumise - Romainville en commun 3
29. Vœu pour la protection des femmes et des enfants contre les violences sexistes et sexuelles présenté par le groupe La France Insoumise - Romainville en commun
François DECHY,
Maire de Romainville