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Ordre du Jour - cms 06 15 Ordre du jour Conseil municipal
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Romainville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 06 15 Ordre du jour Conseil municipal)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
1
R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S
Jeudi 15 juin 2023
À 19h00
au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06 avril 2023 - Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire
Tranquillité publique – Prévention Rapporteur : Hakim SAIDJ 2. Approbation d’une convention de mise en commun ponctuelle des agents de Police Municipale des Lilas et Romainville et de leurs équipements sur les quartiers des Sentes et Avenir situés sur la commune des LILAS et Youri Gagarine situé sur la commune de ROMAINVILLE
Tranquillité publique – Prévention Rapporteurs : Hakim SAIDJ Tony LAIDI
3. Approbation d’une convention partenariale relative au repas de quartier Romainville-Les Lilas
Restauration Collective Rapporteur : Stéphane DUPRE 4. Approbation d’une prise de participation au sein de la SCIC Nourrir l’Avenir 5. Approbation d’une candidature à l’appel à projets 2023 « restauration collective bio et locale » de la Métropole du Grand Paris
Enfance - Education Rapporteuse : Elodie GIRARDET 6. Labellisation ville amie des enfants : Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Romainville et l'Unicef
7. Relocalisation du multi-accueil Louis Aubin – approbation du changement de nom de la structure et du règlement intérieur modifié
8. Approbation de la mise à jour du règlement intérieur de la restauration scolaire, des accueils de loisirs et des séjours
9. Approbation de convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Romainville et la Caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis
Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 10. Prise d’acte du compte de gestion 2022
11. Approbation du compte administratif 2022 de la Ville
12. Approbation de l'affectation des résultats définitifs 2022
13. Approbation du rapport d’utilisation 2022 du FSRIF 2
Relations Humaines Rapporteur : Nader BEYK 14. Mise à jour de la liste des emplois autorisés pour le recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents au titre des articles L. 332-8 du Code général de la fonction publique et création des emplois pour accroissement saisonnier d’activité au titre de l’article L. 332-23 du Code général de la fonction publique
Santé Rapporteuses : Sofia DAUVERGNE Brigitte MORANNE
15. Approbation de l'avenant de prolongation au Contrat Local de Santé 3eme génération entre l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et la ville de Romainville sur la période 2023 - 2024
GUSP Rapporteuse : Samira AIT BENNOUR 16. Approbation de l'avenant 2bis à la charte territoriale de GUSP
Jeunesse & Sports Rapporteur : Tony LAIDI 17. Approbation de la Convention d’engagement de l’appel à projet « départ collectif jeunes accompagné.e.s »
18. Approbation de la Convention de partenariat à passer entre Seine Saint-Denis-Habitat et la ville de Romainville dans le cadre d'un chantier d'insertion Jeunesse
19. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l'association L'Envol Romainville 20. Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et le Club Athlétique Romainvillois (CAR) Football – Subvention de fonctionnement aux associations 2023 21. Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et le FC Romainville – Subvention de fonctionnement aux associations 2023
Culture Rapporteuse : Tuyet-Vân PHAM 22. Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Romainville et l’association Un Neuf Trois Soleil pour la période 2023-2025
23. Approbation de la mise au pilon et de la cession des documents retirés des collections de la médiathèque
Vœu(x)
24. Vœu de la majorité relatif aux modalités de raccordement des abonnés de la fibre 25. Vœu Romainville Unie pour la mise en œuvre de congé menstruel pour les agentes de notre ville