Ordre du Jour - ODJ CM 12 05 2022

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Ordre du Jour - ODJ CM 12 05 2022 Document publié le Mercredi 4 mai 2022 par la commune de Veynes. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 12 05 2022)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Département des Hautes Alpes Veynes le 4 mai 2022 ;

MAIRIE DE VEYNRy

Monsieur le Maire de Veynes

aux

Arrondissement de Gap

Mairie de Veynes . ..

05400 Veynes Conseillers Municipaux

Tél: 04 92 58 10 22

Fax: 04 92 57 29 71

Mesdames les Conseillères Municipales,

Messieurs les Conseillers Municipaux,

J’ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal le

Jeudi 12 mai 2022 à 18 heures

Salle du Conseil Municipal

en vue de l'examen de l'ordre du jour suivant :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2022 ;

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2022 ;

Relevé des décisions prises par le Maire (DM-2022-05-001)

Commission Administration — Ressources Humaines — Économie - Communication

Ÿ Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de travaux, fourniture et services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique ;

Ÿ Décision modificative de l’eau n°1.

Y Commission Environnement — Gestion de l’eau — Cadre de vie

Ÿ Contrat de location de jardin d’agrément sur parcelle cadastrée AO 269.

Commission Travaux - Voirie — Réseaux — Patrimoine — Urbanisme

Ÿ Vente maison Montmirail ;

Ÿ Schéma directeur des eaux usées : réalisation de fiches regards ;

Ÿ Aménagement avenue des Martyrs : demande de subvention - modification du plan de financement ;

Ÿ Acquisition d’un aspirateur électrique à déchets — demande de subvention ; Ÿ Passation d’actes en la forme administrative — désignation d’un adjoint représentant la commune ;

Ÿ Constitution d’une servitude de tréfonds d’une canalisation d’assainissement ;

Ÿ Avenant n°1 bassin tampon.

Commission Sport — Loisirs —- Animation — Vie associative

Ÿ Convention de mise à disposition de la piscine au bénéfice du Maître-Nageur Sauveteur Ÿ Convention de mise à disposition de la piscine avec le collège, les écoles de Veynes ; Ÿ Convention de mise à disposition de la piscine avec l’école d’Aspres sur Buëch et de Montmaur.

Commission Culture - Tourisme

Ÿ Tarifs 2022 de la buvette de la piscine municipale ;

Ÿ Convention avec le SDIS 05 pour la surveillance de la zone baignade du plan d’eau ; Ÿ Autorisation d'occupation temporaire du domaine public — Terrasse ;

Ÿ Autorisation d’occupation temporaire du domaine public — Aquaparc ;

Ÿ Tarifs de droits de place 2022 pour les activités sur le site du plan d’eau ;

Ÿ Extension des horaires de la Médiathèque : renouvellement de la demande de subvention dans le cadre du programme « Ouvrir mieux et plus ».

Questions diverses

Dans l'attente de cette rencontre recevez, cher(e) collègue, l'expression de mes sentiments les meil- leurs.

Maire de Veyfes