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Procès Verbal - PV CM 2021 05 12
Ordre du Jour - ODJ 2021 05 12
Document publié le Dimanche 10 janvier 2021 par la commune de Veynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2021 05 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Éducation,
Département des Hautes Alpes ï
Arrondissement de Gap Veynes, le 06 mai 2021
MAIRIE
Monsieur le Maire de Veynes
aux
Mairie de Veynes
BP 1- 05400 Veynes Conseillers Municipaux
Tél: 04 92 58 10 22
Fax: 04 92 57 29 71
Mesdames les Conseillères Municipales,
Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal le
Mercredi 12 mai 2021 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal
en vue de l'examen de l'ordre du jour suivant :
— Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 avril 2021 ;
—> Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux en date :
- 18 novembre 2020
- 17 décembre 2020
Commission Administration — Ressources Humaines — Économie - Communication
Avenant n°2 à la convention du 23 juillet 2013 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ;
Adhésion au groupement de commande assurance Cyber Risques du Centre de Gestion des Hautes-Alpes ;
Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel ;
Convention d’adhésion au programme national Petites Villes de Demain ;
Travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement des eaux usées du quartier de la
gare SNCF — demande de subvention ;
Extension des horaires de la Médiathèque : renouvellement de la demande de subvention dans le cadre du programme « ouvrir mieux et plus ».
v Commission Environnement — Gestion de l’eau — Cadre de vie
Convention de pâturages de bovins - Goueyrand
Commission Travaux - Voirie — Réseaux — Patrimoine — Urbanisme
Adhésion d’assistance mutualisée avec le SyYMÉnergieO5 :
Prescription de la révision allégée n°1 du PLU.
Commission Sport — Loisirs — Animation — Vie associative
Convention de mise à disposition du bassin au bénéfice du Maître Nageur Sauveteur.
| Commission Éducation — Enfance - Jeunesse |
v Convention de mise à disposition de la piscine avec le collège, l’école élémentaire et les écoles maternelles.
Commission Culture - Tourisme |
v Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Terrasse ;
v Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Aquaparc ;
v Tarif de droits de place 2021 pour l’activité trampoline au plan d’eau ;
v Tarif de droits de place 2021 pour les activités manèges et pédalos sur le site du plan d’eau
des Iscles ;
v Tarifs 2021 de la buvette de la piscine municipale ;
v Convention avec le SDIS 05 pour la surveillance de la zone baignade du plan d’eau des Iscles ;
v Convention de mise à disposition du minibus OMS ;
v Convention de location annuelle de la salle de spectacle « Les Variétés » Pôle Culturel Le Quai des Arts et annexe financière n°2 du 1* janvier 2021 au 31 décembre 2021 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023.
Commission des Marchés
v Attribution du marché de travaux création d’un bassin tampon ;
v Attribution du marché de travaux à bons de commande pour l’entretien de la voirie communale et réseaux divers.
Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre recevez, cher(e) collègue, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.