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Déliberation - Compte Rendu DES Decisions du cm du 4.12.2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Bambiderstroff.
Lien du pdf (Déliberation - Compte Rendu DES Decisions du cm du 4.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE MAIRIE de BAMBIDERSTROFF CONSEIL MUNICIPAL DU 04.12.2023 A 20 H 00 PROCES-VERBAL DE DECISIONS L’an deux mille vingt-trois, le quatre décembre, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de BAMBIDERSTROFF, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. ZWIEBEL Christian. Présents : tous les conseillers sauf Absents excusés : Mme Nathalie ATTON et M. Paul BOY ARD Procurations : Mandant Mandataire Paul BOY ARD Georges STEINMETZ Nathalie ATTON Christian ZWIEBEL Le quorum étant atteint, M. le maire ouvre la séance Les élus approuvent le procès-verbal de la précédente séance du conseil. 1 - CHASSE LOT N°1 : Agrément de candidature Suite à la mise en location du lot n°1 par appel d’offres, nous avons réceptionné un seul dossier de candidature, celui du locataire sortant. La Commission Consultative Communale de chasse (4C) s’est réunie le jeudi 30 novembre 2023, pour examiner la candidature de M. Didier GLUCK. Son dossier a été déclaré complet. Aussi, je vous propose de désigner M. GLUCK candidat admis à participer à l’appel d’offres. | Le conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE à l’unanimité la proposition. 2 —- CHASSE LOT N°1 : Désignation du candidat retenu et autorisation de signature du bail Au cours de la réunion de la 4C du jeudi 30 novembre 2023, l’offre de prix proposé par M. Gluck a été examinée. Il propose la location du lot n°1 au prix de 4 400 € et son dossier répond à tous les critères énoncés dans l’appel d’offres. Les membres de la 4C ont émis un avis favorable à son offre. Aussi je vous propose de retenir l’offre émise par M. GLUCK au montant de 4400 € et de m’autoriser à signer le bail pour la période 2024 à 2033. | Le conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE à l’unanimité la proposition. EL 3- Organisation du temps scolaire : La direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Moselle nous a informé que notre demande de dérogation de l’organisation de la semaine scolaire (enseignements répartis sur quatre jours hebdomadaires) arrive à échéance à l’issue de l’année scolaire 2023/2024. La commune a la possibilité : - de demander à titre dérogatoire le renouvellement, pour une durée maximale de trois ans, de l’organisation des enseignements répartis sur quatre jours hebdomadaires ; - d’adopter le cadre général avec une organisation de la semaine scolaire répartie sur neuf demi-journées incluant le mercredi matin. Au cours du conseil d’école du 9 novembre 2023, il a été voté à l’unanimité le maintien de la semaine des quatre jours. Aussi, je vous propose de demander à titre dérogatoire le renouvellement pour une durée de trois ans de l’organisation des enseignements répartis sur quatre jours hebdomadaires. | Le conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE à l’unanimité la proposition. 4. DIVERS Imprimantes école/périscolaire : Une étude comparative a été réalisée par Pierre-Yves ZIMMER concernant le coût que pourrait représenter la location d’un copieur couleur contre l’achat d’une imprimante multifonction. Il apparaît que la meilleure solution serait d’avoir un seul copieur couleur pour l’école et le périscolaire. Un devis est en cours d’élaboration pour la location de ce type de matériel. Conseil de Fabrique : La commune a été destinataire d’un courrier de la part de la commune de Longeville-lès-Saint-Avold concernant les travaux de sécurisation du presbytère intercommunal. Travaux terrain de foot à 5 : En raison des intempéries, les travaux prennent du retard. Bulletin municipal : Il est en cours de finalisation et sera adressé à tous les membres du conseil municipal pour relecture avant diffusion. Prévisions budgétaires 2024 : Le camion Renault est en panne et non réparable. I sera nécessaire de prévoir une solution de remplacement. Une commission composée de Christian ZWIEBEL, Jérémy PENNERAD et Pascal SAUDER est chargée de travailler sur ce dossier. Festivités de Noël : © 1° week-end : Le bilan est très positif. Beaucoup de bénévoles, notamment du Tennis Club et du GBNA, ont répondu présent et nous les en remercions. Les retours sur le premier marché de Noël sont excellents. Les exposants ont salué la très bonne organisation de cette journée et l’accueil chaleureux qui leur a été réservé. Oo 2ème week-end : e Téléthon: A l’heure actuelle, il y a une centaine d’inscription au repas. Une trentaine de bénévoles est à pied d’œuvre pour organiser cette soirée. e Chalets de Noël: Ils seront tenus par l’USB. Les flyers sont en cours de distribution. o 3°" week-end: Les festivités auront lieu dans la cave voutée en dessous de la mairie et seront organisées par le conseil de fabrique. Le programme sera distribué la semaine prochaine. La séance est levée à 21h30 Le Maire, Christian