Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations du 08.02.2024
Déliberation - liste des délibérations du 15.12.2022
Déliberation - liste des délibérations du 12.09.2022
Déliberation - Liste des délibérations du 11.06.2024
Déliberation - liste des délibérations du 14.11.2023
Déliberation - Listes des délibérations du 16.12.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 06.03.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 30.01.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 11.02.2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 30.03.2026
Déliberation - liste des délibérations du 31.01.2023
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 31.01.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
31
JANVIER
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
n°
DEL-2023-1
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
:Fixation
de
la
participation
communale
versée
à l'OGEC
+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-2
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
:Fixation
de
la
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'Ecole
Publique
—
Scolarisation
hors
commune
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-3
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
:Participation
pour
l'acquisition
de
fournitures
scolaires
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-4
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
:Participations
diverses
versées
aux
écoles
—+>
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-5
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
:Autorisation
de
dépenses
d'investissement
anticipées
2023
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-6
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
:Fixation
tarifs
produits
forestiers
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-7
examinée
le 31
janvier
2023
OBJET
: Attribution
du
Marché
de
maitrise
d'œuvre
en
vue
de
la restauration
du
château
de
l'Escurays
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-8
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
:Convention
CAUE
-
Accompagnement
aménagement
espaces
publics
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-9
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
:Convention
de
renouvellement
d'adhésion
service
médecine
de
prévention
avec
le
Centre
de
Gestion
44
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-10
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
: Convention
de
prestation
paies
avec
le
Centre
de
Gestion
44
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-11
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
: Création
d'un
emploi
d'Adjoint
administratif
principal
2°"
classe
à
temps
complet
dans
le
cadre
d'avancement
de
grade
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-12
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
:Création
d'un
emploi
d'Adjoint
administratif
principal
1"
classe
à
temps
complet
dans
le
cadre
d’un
avancement
de
grade
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-13
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
: Création
d'un
emploi
d'Adjoint
administratif principal
1°"
classe
à temps
non
complet
dans
le
cadre
d'un
avancement
de
grade
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-14
examinée
le
31
janvier
2023
OBJET
: Création
d'un
emploi
non
permanent
-
Service
espaces
verts
—+
Approuvée
Pour
extrait
conforme,
PRINQUIAU,
le
6 février
2023
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC
/