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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 21.03.2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 03.04.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 11.02.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 11.02.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PRINQUIAU
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
MAÉ
|
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRINQUIAU
DU
11
FEVRIER 2026
LOIRE-ATLANTIQUE
44260
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
n°
DEL-2026-11
examinée
le
11
février
2026
OBJET
: Fixation
de
la participation
communale
versée
à
l'OGEC
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2026-12
examinée
le
11
février
2026
OBJET
: Fixation
de
la participation
aux
frais
de
scolarité
pour
un
enfant
scolarisé
hors
de
sa
commune
de
résidence
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2026-13
examinée
le
11
février
2026
OBJET
: Participation
pour
l'acquisition
de
fournitures
scolaires
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2026-14
examinée
le
11
février
2026
OBJET
: Participation
diverses
versées
aux
écoles
—>
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2026-15
examinée
le
11
février
2026
OBJET
: Convention
d'adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
la
mise
en
place
d'un
environnement
numérique
de
travail
dans
les
écoles
de
l'académie
de
Nantes
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2026-16
examinée
le
11
février
2026
OBJET
: Débat
d'orientation
budgétaire
2026
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2026-17
examinée
le
11
février
2026
OBJET:
Amortissement
des
immobilisations
—
Modifications
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2026-18
examinée
le
11
février
2026
OBJET
:
7ravaux
de
renaturation
—
Acte
de
sous-traitance
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2026-19
examinée
le
11
février
2026
OBJET
: Jarification
du
service
commun
d'instruction
des
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2026-20
examinée
le
11
février
2026
OBJET
: Convention
relative
à
la
concession
du
service
de
fourrière
avec
Anim'toit
+
Approuvée
à
l'unanimité
Pour
extrait
conforme,
PRINQUIAU,
le
16
février
2026
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC