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Déliberation - combine delibs 23 novembre 2023
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Compte-Rendu - CR CM 26 novembre 2020
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Déliberation - DELIB AFFICHEE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grand-Bornand.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB AFFICHEE)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Investissement et développement économique,
LE GRAND
BORNAND
LISTE DES DEÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 19 février 2026 à 20h30 - En Mairie — Salle du Conseil Municipal
N° Sens du vote
délibération Objet de la Délibération
30/2026 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL APPROUVEE
DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE - INVESTISSEMENTS -
JOP 2030
31/2026 DEMANDE DE PROLONGATION SUR LES BIENS PORTES PAR APPROUVEE
L'EPF 74 — ENTREE DU CHINAILLON
32/2026 CONDITIONS DE L'OFFRE TOUT COMPRIS APPROUVEE
« PASS GRAND-BO »
33/2026 [TARIFS DES REMONTEES MECANIQUES - SAISON D'ETE 2026 APPROUVEE
34/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - BUDGET 2026 APPROUVEE
35/2026 ACQUISITION D'UNE PARCELLE AU LIEU-DIT « LE PESSEY » APPROUVEE
36/2026 ACQUISITION DE TERRAIN AU LIEU-DIT « LA BRODERIE » ET APPROUVEE
INSTITUTION DE SERVITUDES
37/2026 ACQUISITION DE TERRAIN AU LIEU-DIT « LE CLOS DES APPROUVEE
MAISONNETTES »
38/2026 APPROBATION DU SCHEMA GLOBAL D'AMENAGEMENT DE LA APPROUVEE
ZONE 1AUA1 DE VILLAVIT
39/2026 MODIFICATION APPORTEE A LA DELIBERATION N°132/2016 DU APPROUVEE
19 JUILLET 2016 ACQUISITION DE TERRAIN AU LIEUDIT
VILLENEUVE - VOIE DES ALLOBROGES
40/2026 ACQUISITION D'UNE PARCELLE AU LIEU-DIT « LES PÉTAYS » APPROUVEE
41/2026 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ALLOUEES POUR LA APPROUVEE
PROTECTION DE L'HABITAT TRADITIONNEL
42/2026 CONVENTION DE SERVITUDE CONVENTIONNELLE PORTANT APPROUVEE
SUR LES PARCELLES PRIVEÉES SUPPORTANT LE PASSAGE DE
PISTES DE SKI NORDIQUE Y COMPRIS LORS DES
COMPETITIONS DE COUPES DU MONDE DE BIATHLON-
AJUSTEMENTS DES CARACTERISTIQUES ET DES CONDITIONS
DE LA CONVENTION RELATIVE AUX PARCELLES CADASTREES
C 2960, C 3157 et C 3159.
43/2026 CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS POUR LES EQUIPEMENTS APPROUVEE
MUNICIPAUX SPORTIFS ET DE LOISIRS — ETE 2026 44/2026 CREATION DE DEUX EMPLOIS D’'AGENTS DE SURVEILLANCE DES VOIES PUBLIQUES -— ETE 2026
APPROUVEE
45/2026 CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS POUR LES SERVICES TECHNIQUES.
APPROUVEE
46/2026 AUGMENTATION DU NOMBRE D'HEURES D'INTERVENTION DU VACATAIRE EN CHARGE DES MISSIONS DE DENEIGEMENT
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47/2026 CONTRIBUTION COMMUNALE AU FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS RELATIFS A LA CREATION
D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES
ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) —
APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT
APPROUVEE
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES LOCALES
APPROUVEE
Affichée et publiée le 20 février 2026
Le Maire,
André PERRILLAT-AMÉDÉ