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Document publié le Lundi 19 août 2024 par la commune de Grand-Bornand.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations a afficher)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Environnement,
LE GRAND
BORNAND —_———_—_— S ——————————————
ce
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 août 2024 à 20h30
En Mairie — Salle du Conseil Municipal
ce N : Objet de la Délibération Sens du vote délibération
079/2024 | Vote des droits d'entrée à la patinoire municipale — Saison 2024/2025 Approuvée
080/2024 Vote de la redevance d'accès aux pistes de ski de fond et aux installations Approuvée
collectives destinées à la pratique de ski de fond — Saison 2024/2025 pp Transfert de la compétence optionnelle « Création et exploitation d’un réseau x 0812024 | lie de chaleur ou de froid » au SYANE Approuvée 082/2024 Désignation des représentants de la commune au sein du Comité de pilotage Approuvée Syan'Chaleur
083/2024 Instauration d'une servitude conventionnelle de passage et de réseaux au lieu-dit Approuvée « La Duche »
084/2024 | Acquisition de terrains au lieu-dit « L’Envers du Chinaillon » Approuvée
085/2024 | Acquisition de terrains au lieu-dit « Les Petay » Approuvée
086/2024 | Acquisition de terrains au lieu-dit « Les Poches » Approuvée
087/2024 Attribution de subventions allouées pour la protection de l'habitat traditionnel -— Approuvée Constructions anciennes
088/2024 Attribution de subventions allouées pour la protection de lhabitat traditionnel — Approuvée Constructions neuves
089/2024 |Vote des tarifs de la vente de coupes de fourrage Approuvée
090/2024 | Acquisition du carrousel « Le Manège Magique » Approuvée
Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2°" classe (catégorie C)
091/2024 et création d’un poste d’adjoint technique principal de 1° classe (catégorie C)| Approuvée suite à un avancement de grade dE ….
092/2024 Candidature à | appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets Approuvée d'emballages ménagers issus de la consommation nomade »
Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du A pris acte Code Général des Collectivités Territoriales
Affichée et publiée le 21 août 2024
Le Maire,
André PERRILLAT-AMEDE