Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB N°12 2020 Commissions communales
Déliberation - DELIB 23 2014 Location des pâturages communaux
Déliberation - DELIB 04 2014 Composition de la Commission des Mar
Déliberation - DELIB 24 2014 Location des pâturages communaux
Déliberation - DELIB 05 2015 Commission Communale des Impôts Dire
Déliberation - DELIB 51 2014 Vente de bois de pommiers lot commun
unknown - article Commissions
Déliberation - DELIB 22 2014 Choix Entreprise CARRARA Travaux voi
unknown - article Commissions 1
Déliberation - DELIB N°07 2020 Commission des marchés publics
Déliberation - DELIB 13 2014 Commissions Communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 13 2014 Commissions Communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
HAUTES-ALPES Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
: 11
Présents:
11
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU.CONSE
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE.
É
LARDIER
et VALENCA.
.
DELIBERATION
N°13-2014
SEANCE
du
Jeudi
3 Avril
2014
L'an
deux
mille
quatorze
et le jeudi
3
avril
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
31
mars
2014
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents
Mme
BLANC
Danielle,
M.
CORDIER
Jean,
M.
COSTORIER
Rémi,
M
.FAURE
Jean-Claude,
M.
MARTIN
Roger,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
M.
NOMIUS
Jean-Pierre,
M.
POUILLARD
Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
STEFANI
Noëlle,
Mme
TRUCH
Céline.
Secrétaire
de
séance
: Noëlle
STEFANI
OBJET/
Commissions
Communales
Suite
à l’installation
du
Conseil
Municipal
du
28
mars
dernier,
il y
a
lieu
de
constituer
les commissions
communales
suivantes
:
Le
Maire
et le
1° Adjoint
sont
membres
de
droit,
VOIRIE
ET
TRAVAUX
— BAUX
RURAUX
-BAUX
PASTORAUX
Voirie
et Travaux
: Responsable
Gérard
MEYSSONNIER
Jean-Claude
FAURE
Baux
ruraux
: Pierre
POUILLARD,
Joël
ROBERT,
Jean
CORDIER,
Jean-Claude
FAURE,
Gérard
MEYSSONNIER,
Noëlle
STEFANI,
Céline
TRUCH,
Danielle
BLANC
Baux
pastoraux
: Pierre
POUILLARD,
Joël
ROBERT,
Noëlle
STEFANE,
Jean-Pierre
NOMIUS,
Danielle
BLANC,
Jean
CORDIER,
Céline
TRUCH
FINANCES Tous
les membres
du
Conseil
Municipal.
URBANISME Tous
les membres
du
Conseil
Municipal.ECOLE
-
PETITE
ENFANCE
Responsable
: Noëlle
STEFANI
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
— ZONES
D’ACTIVITES
Responsable
: Joël
ROBERT
ENVIRONNEMENT -
DURANCE
— NATURA
2000
Responsable
: Pierre
POUILLARD
AGRICULTURE Responsable
: Jean-Pierre
NOMIUS
Jean
CORDIER,
Jean-Claude
FAURE,
Gérard
MEYSSONNIER,
Danielle
BLANC,
Céline
TRUCH,
Joël
ROBERT
ACTION
SOCIALE
Responsable
: Danielle
BLANC
COMMUNICATION
-SITE
INTERNET
Responsables
: Jean
CORDIER,
Pierre
POUILLARD
PATRIMOINE
-
CULTURE-
ACTIVITES
FESTIVES
— ASSOCIATIONS
-
LOISIRS
Responsable
: Jean
CORDIER
Noëlle
STEFANI,
Danielle
BLANC,
Céline
TRUCH,
Pierre
POUILLARD
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
Maire
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
présents
:
- Accepte
la proposition
de
son
Maire.
Fait
et
délibéré,
le jeudi
3
avril
2014