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Convocation - 2026.04.10 Convocation et ordre du jour du CM 16.04.2026
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Convocation - 2026.04.10 Convocation et ordre du jour du CM 16.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
\ _ Le
. Beausset
& Ÿ: deu Le Beausset, vendredi 10 avril 2026,
Le Maire, ï Mesdames et Messieurs les membres du
Claude ALIMI Conseil Municipal de la ville du Beausset
N/réf : CA / DNA / NB
Affaire suivie par : La Direction Générale des Services
Objet : Convocation pour le Conseil Municipal du jeudi 16 avril 2026
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
Vous êtes convié(e) à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera en séance publique le
Jeudi 16 avril 2026 à 18h00
Salle Azur
Esplanade Charles De Gaulle
Le Beausset
Les débats sont accessibles en direct de manière électronique sur
https://www.facebook.com/lebeaussetofficiel.
Vous trouverez en pièces jointes l'ordre du jour et pour chaque point une note de synthèse et un projet
de délibération.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, l'expression
de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Claude ALIMI
ROME PU NB LU OM UNE FOR AUMINIENC M A MIITNSÈONE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Hôtel de ville - Place Jean Jaurès - 83330 Le Beausset
Téléphone : 04 94 98 55 75 - Télécopie : 049498 5585
www.ville-lebeausset.fr
Tout courrier doit être adressé sans mention personnelle à : Monsieur Le Maire du Beaussetesnve
Le
eausset 2 A ORDRE DU JOUR AS £ © CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 AVRIL 2026 sum N°
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal ,
Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action
Sociale,
Election des membres du CCAS,
Création de la Commission d'Appel d'Offres et fixation des modalités de dépôt des listes pour
l'élection de ses membres,
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO),
Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et fixation des modalités de
dépôt des listes pour l'élection de ses membres,
Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP),
Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL), fixation de sa
composition et des modalités de dépôt des listes pour l'élection de ses membres,
Election des membres représentant la commune auprès du Conseil d'Administration de la Maison
de retraite de Manon des Sources,
10.Election des membres représentant la commune auprès du syndicat mixte TERRITOIRE
D'ENERGIE - TE83 (ex SYMIELEC),
11.Election des membres représentant la commune auprès du syndicat mixte d'aménagement et
de gestion du Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume (PNR),
12.Election des membres représentant la commune auprès du Syndicat d'Ingénierie pour les
Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM),
13. Désignation du « correspondant Défense »,
14. Election des membres représentant la commune auprès du Comité de la Caisse Des Ecoles,
15.Election des membres délégués représentant la commune auprès du SIVAAD,
16. Election des membres délégués représentant la commune auprès du Conseil d'Administration du
Collège Jean Giono,
17.Election des membres représentant la commune auprès de la Mission Locale Intercommunale
d'Action Jeunes (MIAJ),
18. Election des membres représentant la commune auprès du Conseil d'Administration d'Initiative
Formation Appui Pédagogique Emploi (IFAPE),
19. Fixation de la redevance d'occupation du domaine public pour le stade Eyraud,
20. Fixation des indemnités de fonction des élus,
21. Délibération de délégation de gestion courante
1-
2-
3-
4-
Informations :
Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales passées en intersession,
Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de
l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Questions diverses.
R É P U B L | Q U E F R A N Ç A 1 S E
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Tout courrier doit être adressé sans mention personnelle à : Monsieur Le Maire du Beausset