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Déliberation - del 2023.02.08 01 designations au sein des commissions de travail
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023.02.08 01 designations au sein des commissions de travail)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
DEL 2023.02.08/01
INSTITUTION ET VIE
POLITIQUE
Désignations au sein
des commissions de
Convocation :
Date : 01/02/2023
Affichage : 01/02/2023
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice :
Présents :
Nombre de
exprimés :
DELIBÉRATIONS N°1
CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 FÉVRIER 2023
Le mercredi 08 février 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-
CONVERSET, Catherine VALDENAIRE, Christian JULLIEN, André MARTIN,
Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE,
Patrick MICHEL, Hervé BOULAIS, Claire BARNÉOUD, Corinne
ASCHETTINO, Christian FERRUS, René MICHEL, Marie SOUBRANE,
Michèle SKRIPNIKOFF, Renaud PONS, Sandrine CORDIER, Maryse XAUSA-
FRANÇOIS, Christophe OSTI, Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ,
Aïcha CHERIF, Alexis LALANNE, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU,
Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Yoann LAGIER donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Aurore MARCHAND donnant pouvoir à Aïcha CHERIF
Absents excusés :
Corinne FAURE-BRAC, Yoann LAGIER, Maud GADÉ, Aurore MARCHAND
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant lan | 66106 Brisncon | Tél 04 62 21 26 72 1 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_01-DE
Reçu le 14/02/2023
Rapporteur :
VU
VU
VU
VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
Monsieur le Maire
le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
son article L.2121-22 ;
l'article 24 du règlement intérieur du Conseil municipal, adopté
par délibération n°2020.12.09/168 :
la délibération DEL n°2020.07.29/073 portant création des
commissions permanentes ;
la délibération DEL n°2022.07.06/92 portant modification de
désignations des membres au sein des commissions de travail ;
_ la nécessité de faire évoluer la composition des commissions
permanentes de travail ;
qu'afin d'alléger le déroulement de la séance, le conseil
municipal convient de ne pas procéder au scrutin secret
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 64 92 2120 72 9 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_01-DE
Reçu le 14/02/2023
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e De modifier la composition des commissions permanentes de travail comme
indiqué en annexe ;
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, un adjoint ou un
conseiller délégué à signer, au nom et pour le compte de la commune, toute
pièce de nature administrative nécessaire à l'exécution de la présente
délibération.
POUR : 33
CONTRE:0
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE DEL 2023.02.08/01
PUBLIÉE LE: 14 FEV, 2022
eMaire,
n MURGIA
ie Cle ALL, Ce À CE CL
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél ©4 92 21 20 72 3/3
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_01-DE
Reçu le 14/02/2023
Te
DA BRIANCON
Désignations au sein des
commissions de travail
Annexe DEL 2023.02.08/01
COMMISSION « Environnement, Transports,
Déplacements et Travaux »
Le Maire membre de Droit
- Marie SOUBRANE
- Émilie DESMOULINS
- Christophe OSTI
- Stéphane SIMOND
- Claire BARNÉOUD
- Alexis LALANNE
- Aïcha CHERIF
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Francine DAERDEN
COMMISSION « Stationnement »
Le Maire membre de Droit
- Jean-Marc CHIAPPONI
- Émilie DESMOULINS
- Christophe OSTI
- Stéphane SIMOND
- Claire BARNÉOUD
- Alexis LALANNE
- Aurore MARCHAND
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Francine DAERDEN
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_01-DE
Reçu le 14/02/2023 COMMISSION « Vie Quotidienne, Jeunesse et Sports »
Le Maire membre de Droit
- Patrick MICHEL
- Yoann LAGIER
- Michèle SKRIPNIKOFF
- Maud GADÉ
- Christian JULLIEN
- Élisa FAURE
- Aurore MARCHAND
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Aurélie POYAU
COMMISSION « Urbanisme, Développement
Économique et Numérique »
Le Maire membre de Droit
- Christian JULLIEN
- Claire BARNEOUD
- Corinne FAURE-BRAC
- Annie ASTIER-CONVERSET
- Maryse XAUSA-FRANCOIS
- Hervé BOULAIS
- Aïcha CHERIF
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Gabriel LÉON
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_01-DE
Reçu le 14/02/2023 COMMISSION « Culture, Patrimoine et Tourisme »
Le Maire membre de Droit
- Catherine VALDENAIRE
- Hervé BOULAIS
- Christian JULLIEN
- Maud GADÉ
- Christophe OSTI
- Éric PEYTHIEU
- Aïcha CHÉRIF
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Gabriel LEON
COMMISSION « Finances et Affaires Générales »
Le Maire membre de Droit
- Éric PEYTHIEU
- Claire BARNEOUD
- Catherine VALDENAIRE
- Marie SOUBRANE
- René MICHEL
- Thomas SCHWARZ
- Aurore MARCHAND
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Aurélie POYAU
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_01-DE
Reçu le 14/02/2023