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Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023.02.08 02 cao et compa)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
DEL 2023.02.08/02
INSTITUTION ET VIE
POLITIQUE
Commission d'appel
d'offres et Commission
des marchés à
procédure adaptée
Convocation :
Date : 01/02/2023
Affichage : 01/02/2023
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice:
Présents :
Nombre de
exprimés :
DELIBÉRATIONS N°2
CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 FÉVRIER 2023
Le mercredi 08 février 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-
CONVERSET, Catherine VALDENAIRE, Christian JULLIEN, André MARTIN,
Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE,
Patrick MICHEL, Hervé BOULAIS, Claire BARNÉOUD, Corinne
ASCHETTINO, Christian FERRUS, René MICHEL, Marie SOUBRANE,
Michèle SKRIPNIKOFF, Renaud PONS, Sandrine CORDIER, Maryse XAUSA-
FRANÇOIS, Christophe OSTI, Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ,
Aicha CHERIF, Alexis LALANNE, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU,
Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Yoann LAGIER donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Aurore MARCHAND donnant pouvoir à Aïcha CHERIF
Absents excusés :
Corinne FAURE-BRAC, Yoann LAGIER, Maud GADÉ, Aurore MARCHAND
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 65100 Briançon | Tél 64 02 21 20 7 1 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_02-DE
Reçu le 14/02/2023 VU le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses
articles L.1414-1 à L.1414-4 et L.1411-5 ;
VU le Code de la commande publique et ses annexes;
VU la délibération DEL 2020.07.29/078 portant désignation des
membres à la commission d'appel d'offres (C.A.O.) et de la
commission des marchés à procédure adaptée (C.o.M.A.P.A) ;
VU la délibération DEL 2022.05.25/047 portant modification des
membres ;
CONSIDERANT la nécessité de faire évoluer la composition de la commission
d'appel d'offres (C.A.O.) et de la commission des marchés à
procédure adaptée (C.o.M.A.P.A) ;
CONSIDERANT qu'afin d'alléger le déroulement de la séance, le conseil
municipal convient de ne pas procéder au scrutin secret ;
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
+ De procéder à un vote à main levée ;
° D'arrêter la composition de la commission d'appel d'offres et de la
commission des marchés à procédure adaptée comme indiquée ci-
dessous, après avoir procédé à un vote à l'unanimité :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Le Maire, Président de droit
Catherine VALDENAIRE Annie ASTIER-CONVERSET
Claire BARNÉOUD René MICHEL
Éric PEYTHIEU Christian FERRUS
Thomas SCHWARZ Alexis LALANNE
Aurélie POYAU Gabriel LÉON
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél ©4 92 21 20 72 o / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_02-DE
Reçu le 14/02/2023 , OÙ, en cas d'empêchement, un adjoint ou un
conseiller délégué à signer, au nom et pour le compte de la commune, toute
pièce de nature administrative nécessaire à l'exécution de la présente
délibération.
POUR : 33
CONTRE : oO
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE DEL 2023.02.08/02
PUBLIÉE LE: {4 FEV. 2023
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 64 02 2120 72 3 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_02-DE
Reçu le 14/02/2023