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Compte-Rendu - compte rendu cm du 06 07 23 0 Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Férolles. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 06 07 23 0)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, Banque, 1 sur 3

COMPTE-RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL

DU 06 JUILLET 2023

Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 30 juin 2023, s’est réuni le jeudi 06 juillet 2023 à 20h00, à la Salle des Fêtes, en séance ordinaire publique, sous la présidence de M. David DUPUIS, Maire de Férolles.

Présents : M. BOITARD J.F., M. BRILLANT P., Mme COUANNAULT S., M. LEBOEUF A., M. MANTEAU N., Mme POPLAIN S., M. SIRE C., Mme VACQUEREL A.

Absente : Mme JANVRIN A.M. qui a donné pouvoir à M. BRILLANT P., M. LELIEVRE P.E. qui a donné pouvoir à Mme VACQUEREL A., Mme MOIZARD D. qui a donné pouvoir à Mme POPLAIN S., Mme REVERDY C., qui a donné pouvoir à M. D. DUPUIS, M. SORET R., qui a donné pouvoir à M. BOITARD J.F., Mme THEBAULT S. qui a donné pouvoir à M. MANTEAU N.

Le quorum étant atteint (article L. 2121-17 du CGCT), le Conseil Municipal peut délibérer.

M. BOITARD J.F. est nommé Secrétaire de séance.

Le compte rendu du 09 juin 2023 est approuvé à l’unanimité.

COMMUNE

VOTE DES TARIFS ALSH CLUB ADOS « CAMP ADO » (DU 10 AU 13 JUILLET 2023)

M. le Maire expose le planning du camp ado qui aura lieu du 10 au 13 juillet. Quatre jours d’activités et trois nuitées sont proposés aux adolescents.

Le tarif est fixé comme suit :

- Enfants de Férolles : 110 €

- Enfants hors commune : 150 €

- Enfants en CM2 du regroupement scolaire Férolles-Ouvrouer les Champs : 110 €

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide les tarifs du mini camp ado proposés ci-dessus.

DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE

M. le Maire rappelle que tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la Charte de l’élu local. A ce titre, une loi impose aux collectivités le recrutement et la nomination d’un référent déontologue d’ici le 01 juin 2023.

M. le Maire explique que suite aux appels à candidatures menés par l’Association des Maires et Présidents d’intercommunalités du Loiret (AML) au niveau régional par courriers en date du 6 mars 2023 auprès des instances judiciaires et des ordres professionnels et le faible nombre de candidatures reçues, il s’est avéré impossible de recruter à l’échelle locale un référent déontologue pour l’ensemble des mairies de la Communauté de commues des Loges.

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide que l’assemblée délibérante n’est pas en capacité de désigner un référent déontologue dont l’expérience et les compétences permettraient de répondre aux interrogations des élus sur le respect des principes déontologiques consacrés dans la Charte de l’élu local avant le 1er juin 2023 mais s’y engage dans les meilleurs délais.2 sur 3

TRAVAUX EN COURS

M. le Maire annonce que les nids de poule, situés hors voirie communautaire, ont été comblés par l’entreprise TPVL.

L’installation des candélabres neufs par l’entreprise ISI ELEC signe la fin de la vaste campagne de rénovation des candélabres sur l’ensemble de la commune.

Concernant l’entretien du cimetière, la mairie a fait de nouveau appel aux services de l’association Val Espoir pour le désherbage.

QUESTIONS DIVERSES / VIE COMMUNALE/ ACTUALITÉ DES COMMISSIONS

- Mme Agnès VACQUEREL prend la parole pour M. LELIEVRE P.E. qui lui a donné pouvoir :

Celui-ci résume sa participation au webinaire le 19 juin dernier organisé par le service Protection Défense civile de la Préfecture relatif à la préparation de la saison estivale. Les sujets étaient, en premier lieu, l’augmentation des risques des feux de végétations et les réponses opérationnelles adoptées à l’évolution de ces risques. Il fait notamment part de la création d’un indice territorialisé créé par le SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours) : l’I.R.O. (Indice de Risque Opérationnel). Les 2 autres thèmes étaient la gestion des vagues de chaleur et la pollution atmosphérique. Les responsabilités et les actions à mener lors des périodes de crise par les services de l’Etat et les communes sont classifiées pour ces 3 grands axes.

Voici les liens que chacun peut consulter :

 lien vers la carte interacƟve de l'I.R.O :

hƩps://www.google.com/maps/d/u/0/viewer?hl=fr&mid=1w69Vn8YG3DVvkgAfcKzWaCVOPUoqBlg&ll=48.058 98557423461%2C2.446654427148429&z=9

 lien vers les explicaƟons de l'I.R.O :

hƩps://www.loiret.gouv.fr/AcƟons-de-l-Etat/Securite-et-risques/Risques/Risques-Naturels/PrevenƟon-des- incendies-de-vegetaƟons

 lien des recommandations afin de passer un bon été :

https://www.loiret.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite-et-risques/Les-gestes-de-prevention-pour-passer-un- bon-ete

- M. Arnaud LEBOEUF présente les décisions du dernier conseil du SIRIS (Syndicat Intercommunal de Regroupement d'Intérêt Scolaire) qui concernent essentiellement le vote de la réorganisation du budget entre la commune de Férolles, la commune d’Ouvrouer-les-Champs et le SIRIS. Concernant la vie de l’école, il annonce que le SIRIS est à la recherche d’un(e) agent d’entretien dès la rentrée. Il informe de l’exercice incendie qui a eu lieu sur le temps de la pause méridienne en présence d’un pompier de Jargeau et du conseiller Prévention M. Lelièvre. Les enfants ont bien réagi. Les résultats de cet exercice sont qu’une réflexion est à mener pour que le lieu de regroupement soit commun à tous les services qui utilisent ces locaux : l’école, le périscolaire, l’ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) lors des vacances. Pour la commune, il fait part de la venue d’un agent des archives départementales le 21 juin dernier qui a présenté les protocoles d’élimination et de tri des archives municipales ainsi que des conseils pour le tri « simple » à réaliser par des élus volontaires et disponibles.

- M. Nicolas MANTEAU remonte l’exaspération des administrés rue du Vignou au regard de l’état de cette rue. M. le Maire répond qu’un nouveau courrier de relance sera envoyé à la CCL (Communauté de Communes des Loges) qui est en charge de cette voie. M. Manteau se fait le porte-voix des riverains route de Darvoy qui demandent à ce que les fils électriques qui pendent du poteau face au numéro 32 soient remis en place. A la suite d’un cas de cambriolage, l’assemblée rappelle aux administrés l’existence du dispositif Participation Citoyenne depuis 2022 au niveau de la commune ; ce dispositif assure notamment un réseau de solidarité de voisinage structuré autour de citoyens référents permettant d’alerter la Gendarmerie de tout fait de nature à troubler la sécurité des personnes et des biens ou de tout évènement suspect. L’élu municipal fait état des mécontentements dus à des aboiements répétés de chiens dans le bourg. M. le Maire répond qu’un courrier sera adressé aux propriétaires. Enfin, il remercie, au nom des administrés de la rue du Vignou, pour l’installation des candélabres LED.

- M. Charles SIRE indique que serveurs et divers équipements informatiques ont été installés pour les services de la mairie. Il fait état de coupures de la ligne téléphonique de la mairie, qui ont rapidement été prises en3 sur 3

charge par l’assistance. Il fait un retour sur l’événement conjugué de la kermesse et du forum des associations le mois dernier ; les remontées de la part des organisateurs et des participants sont très positives et ce nouveau rendez-vous est donc à renouveler d’un commun accord. Concernant l’évènement festif de l’été « Faites du foin », il tient à remercier au nom de la mairie le Comité des fêtes qui s’est chargé de l’installation d’un compteur de chantier supplémentaire pour les 3 jours du festival afin d’éviter les coupures de courant ainsi que le Comité d’animations d’Ouvrouer-les-Champs qui est venu prêter main forte pour la mise en place du festival et le prêt d’un barnum.

- M. le Maire clôt le Conseil en appelant les administrés à participer au festival « Faites du foin » les 07 et 08 juillet et également au défilé du 14 juillet.

=============================== INFORMATIONS ===============================

VIDE-GRENIER ORGANISE PAR L’UNION MUSICALE DE FEROLLES

DIMANCHE 10 SEPTEMBRE 2024

Inscriptions samedi 9 septembre de 10h à 12h à la salle de musique ou par mail à : videgrenierferolles@laposte.net ou par téléphone 06 84 17 50 30 .

Tarifs : 12€ les 6m

7€ les 3m