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Déliberation - Liste des délibérations du 7 avril 2025 (2)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chuzelles.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE DE CHUZELLpS
..
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
sept
avril,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 18
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 02
avril
2025
La
séance
est
ouverte
à
19h02
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRÉSENTS
EXCUSE(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
Aurélien
MÉMERY
Isabelle
MAURIN
Alain
BINEAU
Annie
GODET
Didier
MEZY
In |» pe] ><] »<
Ariane
GRES
David
VANESSE
François
CHAMBAZ
A
donné
pouvoir
à A.
MÉMERY
Sandrine
BÉNAMAR
Tamara
MAZZANTI
|» | ><
Sandra
VANEL
Julia
SOULIER
A
donné
pouvoir
à S.
VANEL
Xavier
POURCHER
Mickaël
DRURE
Pierre
COMBE
Christiane
FALCON
Daniel
BRUNET
||»
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: I. MAURIN
Liste
des
délibérations
séance
du
7
avril
2025
Page
1/3 DELIBERATION
N°10
: COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°11:
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2024
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°12
: TAUX
D'IMPOSITION
COMMUNAUX
2025
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°13
: BUDGET
PRIMITIF
2025
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°14 :
FILIÈRES
ARTISTIQUE,
ADMINISTRATIVE,
TECHNIQUE
ET
MEÉDICO-SOCIALE
: CRÉATIONS
D’EMPLOIS
Rapporteur
: Annie
GODET
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°15
: AVENANT
N°
1
A
LA
CONVENTION
D’OCCUPATION
D'UN
TERRAIN
COMMUNAL
POUR
L’EXPLOITATION
DE
LA
CARRIERE
-
COMPLEMENT
A
LA
DELIBERATION
N°2025/03
DU
3 FEVRIER
2025
Rapporteur
: Aurélien
MEMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°16
: AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUR
LA
REMISE
EN
ETAT
DU
SITE
DE
LA
CARRIERE
EN
FIN
D'EXPLOITATION
Rapporteur
: Aurélien
MEMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°17
: ACQUISITION
D’UN BIEN
IMMOBILIER
EN
CENTRE-VILLAGE
PAR
L’EPORA
ET
RETROCESSION
ULTÉRIEURE
À
LA
COMMUNE
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
Liste
des
délibérations
séance
du
7 avril
2025
Page
2/3 DELIBERATION
N°18
: ADHÉSION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
PROPOSÉ
PAR
VIENNE-CONDRIEU-AGGLOMERATION
POUR
LA
PASSATION
D’UN
CONTRAT
DE
PRÉVOYANCE Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°19
: DENOMINATION
D’UN
CHEMIN
RURAL
EN
CENTRE-VILLAGE
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°20
: ACQUISITION
D’UNE
PARTIE
DE
L'EMPLACEMENT
RESERVE
N°6
DU
PLU
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(4
MAURIN
n'a
pas
pris
part
au
débat
et
ne
prend pas part
au
vote),
DELIBERATION
N°21
:
CONSTITUTION
D’UNE
SERVITUDE
DE
TREFOND
POUR
RACCORDEMENT
AU
RESEAU
D’EAUX
USEES
DU
PROGRAMME
IMMOBILIER
« LES
JARDINS
D’ANGELE
»
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(4
MAURIN
n'a
pas
pris
part
au
débat
et
ne
prend pas part
au
vote)
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(ARTICLE
L2122-22
CGCT)
Décision
n°
2024/06
: Plantation
d’arbres
- demande
de
subvention
au
Département
de
l’Isère
-
Modification
de
la décision
n°
2025/04
Décision
n°
2025/07
: Ressources
Humaines
- Frais
et honoraires
de
conseil
juridique
- Cadre
d’un
recours
contentieux
en
référé
suspension
intenté
par
la
préfecture
de
l’Isère
à
l’encontre
d’un
contrat
à durée
déterminée.
Complément
à la décision
du
Maire
n°
2025/05
La
séance
est
levée
à 20H15
Nicolas
HYVI
Affichée
le : cR/où
1225
Publiée
le : Sg
{Ou
1%ES
Liste
des
délibérations
séance
du
7
avril
2025
Page
3/3