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Déliberation - Liste des délibérations du 19 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 19 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
M. AÏRIE
DE
CHUZELLES
AP ISÈRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19 MARS
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-neuf
mars,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 18
Date
de convocation
du
conseil
municipal
: 14 mars
2025
La
séance
est
ouverte
à 20h04
MEMBRES
DU
CONSEIL
1
MONTCTP AL
PRÉSENTS
EXCUSÉ(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
X
Aurélien MÉMERY
X
Isabelle
MAURIN
X
Alain
BINEAU
À
donné
pouvoir
à N.
HYVERNAT
Annie
GODET
X
Didier
MEZY
X
Ariane
GRES
X
A
donné
pouvoir
à I. MAURIN
David
VANESSE
X
François
CHAMBAZ
A
donné
pouvoir
à A.
MÉMERY
Sandrine BÉNAMAR
X
Tamara
MAZZANTI
X
Sandra
VANEL
X
Julia
SOULIER
X
Xavier
POURCHER
X
Mickaël
DRURE
X
Pierre
COMBE
X
Christiane
FALCON
X
Daniel
BRUNET
X 11
3
4
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: A.
GODET
Liste
des
délibérations
séance
du
19
mars
2025
Page
1/2 DÉLIBÉRATION
N°08
: RESSOURCES
HUMAINES
- DELIBERATION
MODIFIANT
ET
COMPLETANT
LA
DELIBERATION
DU
1ER
JUILLET
2024
CREANT
UN
EMPLOI
FONCTIONNEL
DE
DIRECTEUR
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
(DGS)
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°09
: CONTRATS-GROUPES
- MANDAT
DONNÉ
AU
CDG38
POUR
LE
LANCEMENT
DES
CONSULTATIONS
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(ARTICLE
L2122-22
CGCT)
Décision
n°
2024/02
: Convention
de
mise
à disposition
de
pièges
à frelons
asiatiques
Décision
n°
2025/03
: Assistance
à maîtrise
d’ouvrage
pour
le renouvellement
des
contrats
d’assurance
de
la commune
- période
2026-2029
Décision
n°
2025/04
: Plantation
d’arbres
-
demande
de
subvention
au
Département
de
l'Isère Décision
n°
2025/05
: Ressources
Humaines
- Frais
et honoraires
de
conseil juridique
Cadre
d’un
recours
contentieux
en
référé
suspension
intenté
par
la
préfecture
de
l’Isère
à
l'encontre
d’un
contrat
à durée
déterminée.
La
séance
est
levée
à 20H20
Le
Maire
Affichée
le
: 19/03/2025
Publiée
le
: 19/03/2025
Liste
des
délibérations
séance
du
19
mars
2025
Page
2/2