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Déliberation - Liste des délibérations du 26 janvier 2026
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 26 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE DE CHUZELLpS
(5) ISÈRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JANVIER
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-six
janvier,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 18
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 21
janvier
2026
La
séance
est
ouverte
à
19h00
MEMBRES
DU
CONSEIL
z
:
ITS
AL
PRÉSENTS
EXCUSÉ(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
X
Aurélien MÉMERY
X
Isabelle
MAURIN
X
Alain
BINEAU
X
Annie
GODET
X
Didier
MEZY
X
Ariane
GRES
Nicolas
HYVERNAT
David
VANESSE
X
François
CHAMBAZ
Aurélien
MÉMERY
Sandrine
BÉNAMAR
X
Tamara
MAZZANTI
Annie
GODET
Sandra
VANEL
X
Julia
SOULIER
X
Xavier
POURCHER
Alain
BINEAU
Mickaël
DRURE
X
Pierre
COMBE
X
(arrivée
à
19h03)
Christiane
FALCON
Isabelle
MAURIN
Daniel
BRUNET
X 12
5
1
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Sandra
VANEL
Liste
des
délibérations
séance
du
26
janvier
2026
Page
1/2 DELIBERATION
N°01
: AUGMENTATION
DE
LA
PARTICIPATION
FINANCIERE
DE
LA
COLLECTIVITE
A
LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
SANTE
DES
AGENTS
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
CADRE
DE
COMPLEMENTAIRE
SANTE
DU
CENTRE
DE
GESTION
DE
L’ISERE
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°02
:
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
POUR
LES
ACCROISSEMENTS
TEMPORAIRES
ET
SAISONNIERS
D’ACTIVITE
—
ANNÉE
2026
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
La
séance
est
levée
à
19H19
Le
Maire
Nicolas
HYVER
Affichée
le
: 29
joil 2026
Publiée
le : 24
{oil
026 .
Liste
des
délibérations
séance
du
26
janvier
2026
Page
2/2