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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 7 juillet 2025)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
M AÏRIE
DE
CHUZELLES
CRT ISÈRE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 JUILLET
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
sept
juillet,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 18
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 02 juillet
2025
La
séance
est
ouverte
à
19h02
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRÉSENTS
EXCUSE(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
X
Aurélien
MÉMERY
x
Isabelle
MAURIN
A
donné
pouvoir
à C. FALCON
Alain
BINEAU
Annie
GODET
Didier
MEZY
|| x] »<
Ariane
GRES
David
VANESSE
A
donné
pouvoir
à S.
VANEL
François
CHAMBAZ
À
donné
pouvoir
à A.
MÉMERY
Sandrine BÉNAMAR
A donné pouvoir à J. SOULIER
Tamara
MAZZANTI
Sandra
VANEL
| x | x
Julia
SOULIER
Xavier
POURCHER
X
Mickaël
DRURE
X
Pierre
COMBE
A
donné
pouvoir
à A.
BINEAU
Christiane
FALCON
X
Daniel
BRUNET
A
donné
pouvoir
à A.
GODET
10
6
2
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Christiane
FALCON
Liste
des
délibérations
séance
du
7 juillet
2025
Page
1/2 DÉLIBÉRATION
N°27
:MAINTENANCE
DE
L’ÉCLAIRAGE
PUBLIC
-
VERSEMENT
D’UN
FONDS
DE
CONCOURS
À
TE38
POUR
LES
INTERVENTIONS
HORS
FORFAIT
CONCOURANT
À
LA
MAITRISE
DE
LA
DEMANDE
EN
ÉNERGIE
Rapporteur
:Alain
BINEAU
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°
28:
ENS
DE
LA
ZONE
HUMIDE
DES
SERPAIZIÈRES
:
SIGNATURE
D’UNE
NOUVELLE
CONVENTION
D’INTÉGRATION
AVEC
LE
DÉPARTEMENT
DE
L'ISÈRE
Rapporteur
:Aurélien
MÉMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°29
:LOCAL
COMMERCIAL
SITUÉ
31
IMPASSE
DU
MILLE
CLUB
—
AUTORISATION
DONNEE
AU
MAIRE
DE
SIGNER
UN
BAIL
COMMERCIAL
Rapporteur
:Aurélien
MEMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(ARTICLE
L2122-22
CGCT)
Décision
n°
2024/10
:convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
à
l’association
centre
des
mille
loisirs
pour
la
période
estivale
2025
Le
centre
de
loisirs
sans
hébergement
« Mille
Loisirs
»
occupera
certains
locaux
scolaires
et
espaces
municipaux
afin
d'accueillir
l'antenne
du
centre
durant
la
période
estivale,
du
7 juillet
2025
au
02
août
2025.
La
mise
à disposition
est
consentie
à
titre
gratuit.
Décision
n°
2025/11
:Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
création
d’un
espace
multisports
La
commune
souhaite
implanter
un
espace
multipsorts
offrant
ainsi
aux
utilisateurs
la
possibilité
de
pratiquer
diverses
activités
sportives
sur
un
même
lieu.
Une
consultation
sur
devis
auprès
de
3
bureaux
d'études
a
été
lancée
pour
la
sélection
d'un
maître
d'œuvre
pour
les
missions
suivantes
:
- __
AVP/PRO
(études
avant-projet
et
projet),
-
ACT
(assistance
à la
passation
des
contrats
de
travaux),
-
VISA
(visa
des
plans
et
études
d'exécution),
- _
DET
(direction
de
l'exécution
des
travaux)
- _
AOR
(Assistance
aux
opérations
de
réception),
La
proposition
du
bureau
d'études
C&D
Ingénierie
sis
3
rue
des
Castors
à
BOURGOIN
JALLIEU
a
été
la
moins
disante
pour
la
réalisation
de
l'ensemble
des
missions
de
maîtrise
d'œuvre
et
a
donc
été
sélectionnée
pour
un
montant
forfaitaire
de
9
825
€ HT
(11
790
€
TTC).
La
séance
est
levée
à
19H20
Le
Maire
GE
Ch,
GR
ENTER
or
(He
V2.
RSS
\
Affichée le : 0610? 125
Z
D,
Publiée
le : 0%
lo
125
SÉRE
Liste
des
délibérations
séance
du
7 juillet
2025
Page
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