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Procès Verbal - DOC111023
Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC111023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2021
Le Conseil municipal s'est réuni au siège de la Mairie, 436 routes du Village 47270
SAINT ROMAIN LE NOBLE, le 09 septembre 2021, selon convocation en date du 30
aout 2021 sous la présidence de M. le Maire Mathieu TOVO, M. JROUSSEAU étant
désigné secrétaire de séance.
Présents : M. TOVO, N.LAINEE, Y.TERREE, J.ROUSSEAU, M.GAYRAL
Pouvoir : N.RAYNON à N.LAINEE
Absents : LJACQUES, A.MOLIE
Excusés : J.DURRENS, C.FLANQUART, B.MENOU
Ordre du jour :
- Validation du compte-rendu de séance du 16/07/2021
- Délibération 2021-018 : Lotissement Vilanes : Prise en charge de 50% des travaux
de desserte en eau potable
- Délibération 2021-019 : Déclassement du chemin de Metgé du classement voirie de
la CCPAPS
- Délibération 2021-020 : Validation de la rénovation du chemin de Metgé
- Délibération 2021-021 : Attribution d’un fonds de concours d'investissement à TE47 :
Travaux d'éclairage abribus
- Délibération 2021-022 : Autorisation d'installation d’un projet de centrale
photovoltaïque pat la société Valeco
- Délibération 2021-023 : Modification du taux de la taxe d'aménagement
- Délibération 2021-024 : PEDT : projet sur 3 ans
- Délibération 2021-0286 : Echange d’un tronçon du chemin rural de Merle
- Vie des commissions
- Questions diverses
Le Maire met à approbation le PV du 16 juillet 2021 et demande si les conseillers
municipaux après lecture ont des commentaires sur celui-ci.
Vote à l'unanimité.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 2021-018 : Lotissement Vilanes : Prise en charge de 50% des travaux de
desserte en eau potable
Lecture et explication de la délibération
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération 2021-019 : Déclassement du chemin de Metgé du classement voirie de la
CCPAPS
Lecture et explication de la délibération.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 2021-020 : Validation de la rénovation du chemin de Metgé
Lecture et explication de la délibération.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 2021-021 : Attribution d’un fonds de concours d'investissement à TE47 :
Travaux d'éclairage abribus
Lecture et explication de la délibération.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 2021-022 : Autorisation d'installation d’un projet de centrale
photovoltaïque pat la société Valeco
Lecture et explication de la délibération.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 2021-023 : Modification du taux de la taxe d'aménagement
Lecture et explication de la délibération.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération 2021-024 : PEDT : projet sur 3 ans
Lecture et explication de la délibération.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 2021-025 : Echange d’un tronçon du chemin rural de Merle
Lecture et explication de la délibération.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
e Vie des commissions
Logement Bellerive :
Un devis pour l'installation assainissement qui est refaire est de 8 796 € pour une microstation.
e Questions diverses
Bulletin municipal : axé sur la rentrée des classes
Conseil communautaire : un point a été fait sur une éventuelle fusion avec l'Agglomération
d'Agen
Comité des fêtes: Une réunion pour la création d’un comité des fêtes est prévue le
17/10/2021 à 10h. Un flyer va être distribué aux habitants de la commune 8 jours avant, pour
les inviter.
Historiquement, le village organisait la Fête de Pâques regroupant les associations et la
commune (subvention) et une fête le 14 juillet.
Fin de la réunion à 22h30
Secrétaire de séance Le Mäire
James ROUSSEAU Mathieu TOVO
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