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Procès Verbal - DOC111023
Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC111023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
COMMUNE DE SAINT ROMAIN LE NOBLE
PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2022
Le Conseil municipal s’est réuni au siège de la Mairie, 436 Route du Village 47270 SAINT ROMAIN LE
NOBLE, le lundi 30 mai 2022 selon convocation en date du 23 mai 2022 sous la présidence de M. le
Maire Mathieu TOVO, M. Joël DURRENS étant désigné comme secrétaire de séance.
Présents: M. TOVO, N. LAINEE, J. DURRENS, Y. TERREE, M. GAYRAL, J. ROUSSEAU, N. RAYNON, B.
MENOU et C. FLANQUART
Absents : L. JACQUES et À. MOLIE
Pouvoirs :
ExCUSÉS :
Ordre du jour :
Validation du compte-rendu de séance du 11/04/2022
Délibération 2022-025 : Décision modificative n°1 COMMUNE
- Délibération 2022-026 : Décision modificative n°1 LOTISSEMENT
Délibération 2022-027 : Désignation des membres au sein de la CLECT
- Délibération 2022-028 : Désignation des membres au sein des 14 Commissions permanentes
de l’Agglomération d'Agen
- Délibération 2022-029 : Dénomination de la voie communale du Lotissement Villane
Vie des commissions
- Questions diverses
Validation compte-rendu de séance du 11/04/2022
Le Maire met à approbation le PV du 11 avril 2022. Le PV est adopté.
Délibération 2022-025 : Décision modificative n°1 COMMUNE
Il s'agit de modifier des écritures comptables comme suit :
Fonctionnement : en DEPENSES -88 077.17€ au 023 et en RECETTES -88 077.17€ au 002.
Investissement : en RECETTES +88 077.17€ au 1068 et -88 077.17€ au 021.
Vote à l'unanimité.
VOTANTS 7 POUR : 7 ABSTENTION : O0 CONTRE : 0 Délibération 2022-026 : Décision modificative n°1 LOTISSEMENT
Il s'agit de modifier les écritures comptables comme suit :
Fonctionnement : en DÉPENSES +26 686.35€ au 023 et en RECETTES -2 030€ au 002.
Investissement : en RECETTES +2 030€ au 1068 et +26 686.35€ au 021.
Vote à l'unanimité.
VOTANTS 7 POUR : 7 ABSTENTION : O0 CONTRE : 0
Arrivée de Mme RAYNON Nathalie.
Délibération 2022-027 : Désignation des membres au sein de la CLECT
La composition de la CLECT de l’Agglomération d'Agen a été modifiée suite à l'intégration de 13 nouvelles
communes.
M. TOVO Mathieu se porte candidat comme titulaire et M. TERREE Yves comme suppléant.
Vote à l'unanimité.
VOTANTS 8 POUR : 8 ABSTENTION : O0 CONTRE : 0
Délibération 2022-028 : Désignation des membres au sein des 14 Commissions permanentes de
l'Agglomération d'Agen
Chaque commune membre dispose au sein de chacune des commissions d’un représentant et de son
suppléant. Il convient d'approuver la représentation proposée.
Vote à l’unanimité
VOTANTS 8 POUR : 8 ABSTENTION : O0 CONTRE : 0 Délibération 2022-029 : Dénomination de la voie communale du Lotissement Villane
Il convient, pour faciliter la fourniture de services publics et commerciaux, d'identifier clairement les
adresses des immeubles. || est demandé au Conseil de dénommer la voie communale du Lotissement
Villane, à savoir : Lotissement Villane.
Vote à l’unanimité.
VOTANTS 8 POUR : 8 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Vie des Commissions
VOIRIE ET AMENAGEMENT:
Point sur le Lotissement :
Réseaux enterrés
Compter environ 3 semaines pour la fin des travaux.
COMMUNICATION
Fête du 16 juillet :
Repas à 20h00, prévision d'environ 150 personnes. Le menu est à 16€/adulte et 12€/enfant jusqu’à 12 ans inclus. Un apéritif sera offert.
Un système de tickets avec un code couleur est prévue : entrée, plat principal, fromages et dessert.
Se pose également la question des plateaux.
Le plat principal sera cochon à la broche.
Les réservations se feront au secrétariat de mairie.
Un DJ sera présent : M. Yohan CRUBIZE.
Enfin, se pose également la question de la possibilité d’avoir un camion frigo.
Questions diverses M. TOVO L” L. JACQUES
x
N. RAYNON \ A.MOLIE
—— |
N.LAINEE SE J.DURRENS
Y.TERREE M.GAYRAL
C.FLANQUART J.ROUSSEA