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unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 032 03 10B DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 032 03 10B DE 1 1 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE 2015.03.10 DÉPARTEMENT DU GERS
ARRONDISSEMENT DE CONDOM
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
------------o------------
SÉANCE ORDINAIRE DU 30 MARS 2015
L’an deux mille quinze, le 30 mars à 21h00, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, légalement convoqué, composé de 50 membres en exercice, s’est assemblé à la Salle de réunion de la Communauté de Communes de la Ténarèze, Quai Laboupillère à Condom (Gers), sous la présidence de Monsieur Gérard DUBRAC, Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze. ÉTAIENT PRÉSENTS: ESPERON Patricia, CLAVERIE Claude, BEZERRA Gérard, MELIET Nicolas, DUFOUR Philippe, BROCA-LANNAUD Marie-Thérèse, BARRERE Etienne, BELLOT Daniel remplacé par son suppléant David ALBINET, BOISON Maurice, BOUE Henri, BOURDIEU Chantal, COLAS Thierry, DIVO Christian, DUBOS Patrick, DULONG Pierre est remplacé par Henri DOUSSAU, GOZE Marie-José, LABATUT Michel, LABORDE Martine, MAURY Jacques, MESTE Michel, SAINT-MEZARD Guy, TOUHE-RUMEAU Christian, BEYRIES Philippe, CARDONA Alexandre, GARCIA Marie-Paule, LABEYRIE Nicolas, LAURENT Cécile, MARCHAL Rose-Marie, MARTIAL Vanessa, MARTINEZ Françoise, MONDIN-SEAILLES Christiane, MONTANE- SEAILLES Marie-Claude, NOVARINI Michel, PINSON Alain, ROUSSE Jean-François, SACRE Thierry et TURRO Frédérique.
ABSENTS EXCUSÉS : BARTHE Raymonde, BATMALE Patrick, DUPOUY Francis, FERNANDEZ Xavier, BOLZACCHINI Laurent, CAPERAN Paul, CHATILLON Didier, OUADDANE Atika, SONNINO Marie et VAN ZUMMEREN Roël.
ABSENTS : DELPECH Hélène, et TRAMONT Jean.
PROCURATIONS : Raymonde BARTHE a donné procuration à Marie-Thérèse BROCA- LANNAUD, Patrick BATMALE a donné procuration à Christian DIVO, Laurent BOLZACCHINI a donné procuration à Alexandre CARDONA, Didier CHATILLON a donné procuration à Rose-Marie MARCHAL, Atika OUADDANE a donné procuration à Cécile LAURENT, Marie SONNINO a donné procuration à Marie-Paule GARCIA et Roël VAN ZUMMEREN a donné procuration à Gérard DUBRAC.
SECRETAIRE : MARTIAL Vanessa.
OBJET : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS POUR 2015
Monsieur le Président expose que le Conseil Communautaire vote chaque année des subventions dans le cadre de ces compétences ou des cotisations en faveur d’associations.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
OUÏ l’exposé de Monsieur le Président,
DÉCIDE :
- pour l’Association des Maires et des Présidents de Communauté du Gers, par 43 voix pour et 1 abstention de M. Nicolas MELIET et 1 contre de M. Christian TOUHE-RUMEAU, d’attribuer une subvention d’un montant de 1 700.67 € ;
- pour le CAUE, à l’unanimité d’attribuer une subvention d’un montant de 2 000.00 € ;
- pour l’Association d’étude et d’expérimentation Climatologique du Nord du Gers, après que Mme Martine LABORDE et M. Maurice BOISON, membres de l’Association climatologique ont quitté la salle, par 43 voix pour d’attribuer une subvention d’un montant 7 569.00 € ;
- pour l’Association Convergence écologique – Condom Ténarèze, à l’unanimité d’attribuer une subvention d’un montant de 4 000.00 € ;
Envoyé en préfecture le 12/05/2015
Reçu en préfecture le 12/05/2015
Affiché le
ID : 032-243200417-20150330-2015_03_10B-DE - pour l’Amicale des employés territoriaux, à l’unanimité d’attribuer une subvention d’un montant de 2 042.00 € ;
- pour l’Agence Départementale d’Information sur le Logement du Gers, à l’unanimité d’attribuer une subvention d’un montant de 4 164.00 € ;
- pour Gers développement, à l’unanimité d’attribuer une subvention d’un montant de 5000.00 € ;
- pour la Bourse à l’Immobilier d’entreprise (CCI du Gers), à l’unanimité d’attribuer une subvention d’un montant de 300.00 € ;
- pour Soho Solo, après que M. Gérard BEZERRA ait quitté la salle, par 44 voix pour d’attribuer une subvention d’un montant de 120.00 € ;
- pour Initiative Artisanale Gersoise, à l’unanimité d’attribuer une subvention d’un montant de 2 427.50 € ;
- pour la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Gers, à l’unanimité d’attribuer une subvention d’un montant de 2 682.00 € ;
- pour le Cercle des Nageurs de la Ténarèze, à l’unanimité d’attribuer une subvention d’un montant de 750.00 € ;
DIT que les crédits nécessaires ont été prévus au budget primitif 2015.
Pour extrait conforme le 31 mars 2015.
Le Président de la Communauté
de Communes de la Ténarèze,
Maire de Condom,
Gérard DUBRAC
Envoyé en préfecture le 12/05/2015
Reçu en préfecture le 12/05/2015
Affiché le
ID : 032-243200417-20150330-2015_03_10B-DE