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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 76 14 DecisionModificativeBPM57 tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 76 14 DecisionModificativeBPM57 tampon)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Séance
du
01/06/2023 |
223
$
Communauté
de communes
&hBrie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
25/05/2023 Date
de
l’affichage
25/05/2023 L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
premier
juin
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à Nangis,
à la salle
Dulcie
September,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
Michel
BILLOUT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sylvain
CLÉRIN,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Aymeric
DUROX,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Clotilde
LAGOUTTE,
Gilbert
LECONTE,
Suzanna
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Angélique
RAPPAILLES,
Jean-Vves
RAVENNE,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-
Sébastien
SGARD
et Joëlle
VACHER
Absents
excusés
représentés
Didier
BALDY
par
Sébastien
COUPAS,
Gilles
BOUDOT
par
Francis
OUDOT,
Frédéric
BRUNOT
par
Fabrice
HOULIER,
Philippe
DUCQ
par
Serge
HAMELIN,
Marcel
FONTELLIO
par
Luc
DUBOIS
(suppléant
nommé),
Mohamed
KHERBACH
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE
par
Suzanna
MARTINET,
Nolwenn
LE
BOUTER
par
Stéphanie
SCHUT,
Édith
LION
par
Angélique
RAPPAILLES,
Nadia
MEDJANI
par
Charlie
GABILLON,
Aurélie
POLESE
par
Joëlle
VACHER,
Sylvie
PROCHILO
par
Frédéric
ROCHER Absents Christophe
MARTINET
et Alain
THIBAUD
44
conseillers
communautaires
en
exercice
: 30
présents,
et
12
représentés
à la
séance
et
2
absents.
Madame
Stéphanie
SCHUT
est nommée
secrétaire
de
séance.
Envoyé
en
préfecture
le 08/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 08/06/2023
Publié
le
û
8
JUIN
1023
ID:
077-247700701-20230601-2023_76_14-BF ms
Le
_
Séance
du
01/06/2023 | 224
Communauté
de communes
Éd
“Brie
Nangissienne
ST
an
de Seine
et Marne
2023/76-14
- OBJET
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
BUDGET
PRINCIPAL
M57
Le
Conseil
communautaire ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Après
en
avoir
délibéré
à :
-
4]
voix
pour
|
-
1 voix
contre
(Sylvain
CLERIN)
ARTICLE
UN
:
Approuve
la décision
modificative
n°1
au budget
principal
M57
comme
suit
:
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
CC
de
la BRIE
NANGISSIENNE-BUDGET
M57-2023
SECTION
D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitres
Articles
Montant
en €
|
Chapitres
Articles
Montant
en €
27
27638
- 812
726,00
041
2313
100
750,00
2313
179
190,00
040
2313
- 840
000,00
10
1068
- 252
666,00
- 812
726,00
- 812
726,00
Fait et délibéré,
les jour,
mois
et an que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présents
Nangis,
le
1% juin
2023
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le
08/06/2023
Reçu
en
NT
le 08/06/2023
Publié
le
ID
: 077- an
DE 6
JUN
200.
76_14-BF