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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
l » oh
LT ncy
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09/06/2023
Marge
.
2
h
Approuvée
à
DEL1
- 09062023
[Nomination
du
secrétaire
de
séance
PP
ee
l'unanimité
:
N
x
Approuvée
à
DEL2
- 09062023
| Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25/05/2023
pe
ue
l'unanimité
.…
.
.
.
Approuvée
à
DEL3
- 09062023
|Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
PP
ee
l'unanimité
Désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
Election
DELA - 09062023
|Pésignation
des délégués
de
.
P
ne
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs.
réalisée