Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 55 d1469686728829
Déliberation - 20080716
Déliberation - 20080684
Déliberation - 20060104
Déliberation - 20065181
Conseil Municipal - 97027
Conseil Municipal - 96475
Déliberation - 20080606
Déliberation - 97161
Déliberation - 37 d1485242848019
Déliberation - 20080112
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080112)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 25 mars 2008
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 07 avril 2008
SEANCE DU 31 mars 2008
Syndicat des Eaux du Vivier - Désignation des représentants de la
Ville de Niort
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Franck MICHEL - Mlle Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mlle Delphine RENAUD-PAGE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN -
Conseillers :
M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean- Pierre GAILLARD - M. Bernard JOURDAIN - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Patrick DELAUNAY - M. Alain BAUDIN - M. Michel SURET- CANALE - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Geneviève RIZZI - Mme Annick DEFAYE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mlle Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mlle Dominique BOUTIN- GARCIA - Mme Nathalie BEGUIER - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS -
Secrétaire de séance : Mme Gaëlle MANGIN -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Anne LABBE donne pouvoir à Geneviève GAILLARD
- Alain PIVETEAU donne pouvoir à Christophe POIRIER
- Jérôme BALOGE donne pouvoir à Elisabeth BEAUVAIS
- Emmanuelle PARENT donne pouvoir à Frédéric GIRAUD
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 mars 2008
DELIBERATION D20080108
SECRETARIAT GENERAL Syndicat des Eaux du Vivier - Désignation des représentants de la Ville de Niort
Madame le Maire expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Vu les articles L.5211-7, L.5721-1 à L.5721-7 et L.5217-3 à L.5221-33 du code général des collectivités territoriales ;
Vu l’arrêté préfectoral du 21 novembre 2006 ;
Considérant qu lors de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2006, la Ville de Niort s’est prononcée en faveur de l’extension du SIAEP de Magné, Niort, Bessines, Coulon à tout le territoire de la Commune de Niort ;
Il convient de désigner les représentants de la Ville de Niort au Syndicat des Eaux du Vivier.
Les statuts, approuvés lors de la séance du 22 septembre 2006, disposent que la Ville de Niort est représentée par 6 membres titulaires et 6 membres suppléants.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Procéder à cette désignation par vote à bulletin secret.
- Désigner douze représentants de la Ville de Niort au Syndicat des Eaux du Vivier.
Résultats du vote :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 45
Nombre de bulletins nuls : 1
Nombre de suffrages exprimés : 44
Ont été proclamés élus à la majorité :
Titulaires Suppléants
Nicole GRAVAT Bernard JOURDAIN
Amaury BREUILLE Denis THOMMEROT
Pilar BAUDIN Josiane METAYER
Franck MICHEL Frédéric GIRAUD
Pascal DUFORESTEL Alain PIVETEAU
Marc THEBAULT Michel SURET-CANALE
Madame le Maire de Niort,
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD