Déliberation - 20080716

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Déliberation - 20080716 Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - 20080716)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, departement

DES

DEUX-SEVRES

_______

Ville de Niort

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 44

Convocation du Conseil Municipal :

le 2 décembre 2008

Affichage du Compte-Rendu Sommaire :

le 15 décembre 2008

SEANCE DU 8 décembre 2008

Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du

Vivier (SEV) - Réélection

Présidente :

Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort

Présents :

Adjoints :

M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -

Conseillers :

M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Emmanuelle PARENT - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS -

Secrétaire de séance : M. Gérard ZABATTA -

Excusés ayant donné pouvoir :

Chantal BARRE donne pouvoir à Josiane METAYER –

Françoise BILLY donne pouvoir à Michel GENDREAU –

Geneviève RIZZI donne pouvoir à Geneviève GAILLARD –

Julie BIRET donne pouvoir à Frédéric GIRAUD –

Sylvette RIMBAUD donne pouvoir à Dominique BOUTIN-GARCIA -

Excusés :

Conseillers :

Mme Nathalie BEGUIER -

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 décembre 2008

DELIBERATION D20080464

SECRETARIAT GENERAL Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - RéélectionMadame le Maire expose :

Mesdames et Messieurs,

Après examen par la commission municipale compétente,

Vu les articles L.5211-7, L.5721-1 à L.5721-7 et L.5217-3 à L.5221-33 du code général des collectivités territoriales ;

Vu les statuts du SEV, approuvés lors de la séance du 22 septembre 2006, qui disposent que la Ville de Niort est représentée par 6 membres titulaires et 6 membres suppléants ;

Vu la délibération du 31 mars 2008 portant désignation des représentants de la Ville de Niort au SEV ;

Considérant qu’il convient de procéder à la réélection d’un représentant de la Ville de Niort au SEV suite à la démission de Monsieur Michel SURET-CANALE de son mandat de conseiller municipal ;

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- Procéder à l’élection, au scrutin secret, d’un représentant de la Ville de Niort au Comité syndical du Syndicat des Eaux du Vivier en remplacement de Monsieur Michel SURET-CANALE.

Résultats du vote :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 37

Nombre de bulletins nuls : 6

Nombre de suffrages exprimés : 31

A été élu(e) pour représenter la Ville de Niort au Syndicat des Eaux du Vivier : Madame Elsie COLAS

Madame le Maire de Niort,

Députée des Deux-Sèvres

Signé

Geneviève GAILLARD