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Compte-Rendu - 82oe5ogo6rbc21k
Document publié le Vendredi 4 février 2011 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 82oe5ogo6rbc21k)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU VENDREDI 04 FEVRIER 2011
20 h 00 Convocation : 28 Janvier 2011 Affichage : 11 Février 2011
Etaient excusés : Gilles VIPREY.
Secrétaire de séance : Olivier CASSARD
Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte.
Approbation du compte rendu de réunion du 17 Décembre 2010.
Le compte rendu est adopté à l’unanimité
1 ECOLE
Mr le Maire fait part au conseil du compte rendu de réunion du 05 Janvier avec Mr Loïc MARTIN et Mme MEUNIER (remplaçante de Mme DODANE).
Au vue du passage d’une partie des MS du privé au public, comme nous vous l’avions indiqué auparavant, l’inspecteur de l’académie exige la présence d’une ATSEM à temps complet. Ce transfert ne sera effectif que dans de nouveaux locaux avec des salles adaptées aux maternelles.
Après discussion, le conseil municipal donne son accord pour le transfert de l’atsem au public et en contrepartie, exige que pour le privé, une aide soit versée sous forme de subvention. (le montant sera défini selon le budget disponible)
2 PROJET ECOLE PUBLIQUE EX LOCAUX FCE
Lecture des plans effectués par H.D.L.
La variante proposée par Mr COURGEY (aménagement d’une cour supérieure) a été retenue par les membres du conseil.
Le permis de construire sera déposé fin de semaine prochaine.
3 CLASSE DE « MER » ECOLE SAINTE MARIE
Mme GIRARDET Stéphanie, institutrice du Cycle 3 à l’école Sainte Marie, sollicite la municipalité pour une participation financière à leur voyage à Paris.
Le conseil municipal décide l’octroi d’une subvention de 30€ par élève de Guyans-Vennes
CONSEIL MUNICIPAL 4 HALTE GARDERIE ORCHAMPS VENNES
Suite à la demande de Gilles GROSPERRIN de Familles Rurales, le conseil municipal donne son accord pour le passage à 18 enfants à la halte garderie.
5 COMMISSION DES IMPOTS
La commission des impôts se réunira prochainement pour examiner le classement des nouvelles constructions fixé par l’administration fiscale.
6 TITULARISATION DE MME DUMAS LYDIA ATSEM
Mme DUMAS ayant réussi son concours d’ATSEM, le conseil municipal donne son accord pour effectuer sa titularisation au 1er Janvier 2011.
7 TRANSPORT A LA DEMANDE
La communauté de communes nous indique les points d’arrêts sur la commune pour le transport à la demande à savoir :
- place vers la boulangerie
- Fromagerie
- Grand chaux : vers bacs de tris
8 SCRUTIN ELECTIONS CANTONALES DU 20-27 MARS PROCHAINS
Dimanche 20 Mars :
Le matin : Jean-Philippe TOURNIER, Christian CASSARD, Eric VIENNET et Pierre MAGNIN-FEYSTOT
L’après midi : Philippe ANDRE, Audrey ROY, Jean ROBICHON, Cédric
JOUILLEROT et Olivier CASSARD dépouillement
Dimanche 27 Mars :
Le matin : Christine VIENNET, Bénédicte DETOUILLON, Gilles VIPREY, Pierre MAGNIN-FEYSOT.
L’après-midi : Patrick BOISSENIN, Jean ROBICHON, André PHILIPPE et Jean-Philippe TOURNIER, Olivier CASSARD dépouillement
9 PROJET ROUTES 2011
Lancement de l’appel d’offres pour la réfection des voies communales n°
10 Les érauges,
Sous le bois
Voie communale face à la ferme Cassard
- gravillonnage routes 2010 10 PLU
Mr le Maire fait part aux membres du conseil des modifications apportées par Ambiance Art à savoir :
* Le projet de la zone artisanale de Grand chaux sera impossible en raison de la nouvelle loi GRENELLE II
* Hauteur des clôtures dans les lotissements :
Après délibération, le conseil opte pour une hauteur à 1 M 60.
Réunion publique le Lundi 14 Février 2011 à 19 H 00.
11 CONTRAT EPANDAGE BOUES
L’ensemble du Conseil municipal décide de pas donner suite au devis réalisé par la chambre d’agriculture. En effet, les prestations semblent très élevées.
12 TRAVAUX SYLVICOLES 2011
L’entreprise VIENNET Pascal a été retenue pour les travaux sylvicoles 2011. Le montant du devis s’élève à 20 700.00 TTC contre 22 617 TTC ONF.
13 QUESTIONS DIVERSES
Lecture du devis de l’entreprise PRETRE pour le remplacement du joug de la cloche de l’église : ces travaux seront effectués sous réserve du budget
Mr et Mme TOURNIER Jean-Philippe quitteront leur appartement le 30 avril prochain. L’appartement sera libre à partir du 1er Mai.
Le conseil municipal décide de rembourser le montant des saucisses facturées aux artisans commerçants lors de la fête villageoise pour un montant de 287.02 €.
Mme Betty TATTU sollicite le conseil pour l’achat d’un terrain situé à côté de son domicile. Le conseil municipal donnera une réponse suivant le projet et la possibilité de le mettre en œuvre.
FIN DE SEANCE : 23 H 45 A Guyans-Vennes, le 11 Février 2011
Le Maire,