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Déliberation - vfxksoc70gjp5du Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Guyans-Vennes. Lien du pdf (Déliberation - vfxksoc70gjp5du)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

De la commune de Guyans-Vennes

COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU 12 JANVIER 2024

20h00 Convocation : 8 JANVIER 2024 Affichage : 19 JANVIER 2024

La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT,

Maire de la Commune de Guyans-Vennes.

Présents : BOISSENIN Patrick, FORNASIER Damien, MAGNIN-FEYSOT Pierre,

MARTIN Pascale, GUERARD Eddy, VIPREY Philippe, KUENZLI Eric, VIPREY Gilles, SANAGUSTIN André, JOUILLEROT Jérémy, BOURNEZ David, FORNASIER Damien,

Absent excusé : VIENNET Eric, BOUQUET Marie-Laure, VIEILLE Thierry

Secrétaire de séance : a été élu JOUILLEROT Jérémy secrétaire de séance.

Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 1 Décembre 2023. I.

---- -Délibération pour payer les factures d’investissement à hauteur de 25% du budget voté en 2023 Délibération convention Orange pour les travaux Route Champs Rayés_Utilisation de la salle des fêtes par l’école privée du mois de janvier à mars (atelier théâtre)_Avancement formation Madame Regnier Marion Invitation pour le 2 février _Versement forfaitaire à l’école privée Projets aires de jeux et multisports Questions diverses

IL. Délibération pour payer les factures d’investissement à hauteur de 25% du budget

voté en 2023

Pour les paiements de factures d’investissement avant le vote du budget, le Conseil Municipal accepte les paiements à hauteur de 25% du montant du budget 2023.

Augmentation de crédit au compte 212 (montant 125 €).

[IT Délibération convention Orange pour les travaux Route Champs Rayés

Réalisation de travaux route de champs rayés : mise en place d’une convention avec Orange dans le cadre des travaux SYDED. Accord du conseil municipal.

IV. Utilisation de la salle des fêtes par l’école privée du mois de janvier à mars (atelier

théâtre)

L’école Sainte Marie demande l’utilisation de la salle des fêtes sur plusieurs journées de janvier à mars pour un atelier théâtre. Accord du conseil municipal.V. Avancement formation Madame Regnier Marion

Le permis poids lourd est validée, la formation FIMO est en cours et prendra fin le 2 février. La prise de poste est prévue le 5 février comme prévu.

VI. Invitation pour le 2 février

Le repas sera organisé au restaurant du commerce.

- 10h00 : Messe sera organisée

- 11h00 : Réunion à la salle des fêtes

- 12h00 : Apéritif à la salle des fêtes

- 13h00 : Repas au Restaurent « Le Commerce »

Les invitations seront lancées auprès de Jean-Francois LONGEOT, Thierry VERNIER,

François CUCHEROUSSET et Messieurs les maires de Vennes et Consolation.

VIL. Versement forfaitaire à l’école privée

Après demande à l’inspection académique, les très petites sections n’ont pas être pris en compte pour le calcul du forfait communal. Cette règle sera appliquée pour les versements à venir et le solde des années précédentes.

VIIL. Projets aires de jeux et multisports

Dossier de subvention pour l’aire de jeux déposé auprès de la CAF (20 décembre) pour un montant de 4500 €.

Le financement du projet aire de jeux ou multisports sera construit sans faire appel à la DETR car ces types de projets sont habituellement très peu soutenus. Les aides de la MSA, la CAF, ANS, le département et la région seront sollicitées.

Coût des multisports : 80 015,26 €

Reste à charge pour la commune pour un projet multisports (11x19m) : 16 000 € Coût de l’aire de jeux : 87 796,40 €

Reste à charge pour la commune pour l’aire de jeux : 17 560 €

IX. Questions diverses :

- Dégâts importants sur plusieurs parcelles du fait de scolytes(Aux Geys, à la Latte, parcelles 43, 46, 52). Ces parcelles seront rajoutées à l’état d’assiette pour la coupe de 2024. Accord du conseil municipal.

- Le matériel informatique du secrétariat nécessite d’être changé pour être plus opérationnel. Devis ID info : 1700 € HT. Cette proposition sera prise en compte pour être ajoutée au budget 2024.

- Courrier de Jean-Francois LONGEOT informant la commune que l’amendement permettant

de bénéficier de la FCTVA de manière rétroactive n’a pas été voté par l’assemblée nationale.

- Courrier de M Jean-Claude CACHOT (Vennes) informant du souhait de mettre fin à la concession de la tombe de Mme Marie-Thérèse MOUGIN, celle-ci devient disponible.- Admission en non-valeur pour un montant de 3796,46 €, ce montant concerne les non-

paiements de cantine, périscolaire, salle ou autres depuis 2014 à 2023.

- Solde de la subvention projet SNE école numérique. Dépôt des derniers documents au dossier.

- Soucis de discipline à la cantine et au périscolaire : les règlements seront retransmis aux familles pour rappel en précisant que ceux-ci seront appliqués.

Souci d’inscriptions pour ce début de période : de nombreuses personnes n’ont pas inscrit leurs enfants pour cette période en temps voulu ce qui a entraîné d’importantes difficultés de gestion (nombre de repas commandés insuffisant, information de la prise en charge des enfants non connue)

Ün rappel sera fait à l’ensemble des familles.

- Projet d’installation d’un défibrillateur au stade : des devis seront demandés pour étude.

Fin du conseil municipal à 21h30