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Déliberation - khgvfq1iu9qoynd
Déliberation - vfxksoc70gjp5du
Déliberation - v8dwyxlo44xrypv
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Déliberation - v8dwyxlo44xrypv)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
DANIEL)
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 18 octobre 2024
20h00 Convocation : 12 octobre 2024 Affichage : 25 ocobre 2024
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT,
Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : BOISSENIN Patrick, FORNASIER Damien, MAGNIN-FEYSOT Pierre,
GUERARD Eddy, VIPREY Philippe, BOURNEZ David, FORNASIER Damien, VIENNET
Eric, VIPREY Gilles, MARTIN Pascale, KUENZLI Eric, SANAGUSTIN André,
BOUQUET Marie-Laure, VIEILLE Thierry
Absent excusé : BOUQUET Marie-Laure, JOUILLEROT Jérémy
Secrétaire de séance : SANAGUSTIN André a été élue secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 30 août 2024.
_Délibération financement multisports, aire de jeu_accueil Choubidou Prévision pistes forestières à prévoir pour 2025 Ecole : rentrée scolaire Accessibilité mairie Projet aire de jeu_multisports_transport piscine Problème de circulation Lotissement Lot des Mémonts_ Feux tricolores Questions diverses
I. Délibération financement multisports, aire de jeu:
MULTISPORTS
ANS 26 700€
CAF 4 500€
MSA 8 000€
DEPARTEMENT 24 005€
COMMUNE 16 810€
AIRE DE JEUX
REGION 27 000€
CAF 4 500€
MSA 8 780€
DEPARTEMENT 26340€
COMMUNE 21 176€
Participation de la commune pour le multi-accueil Choubidou d’Orchamps d’une valeur de 4 991.57€ IL. Prévision pistes forestières à prévoir pour 2025
La commission bois se déplacera sur place afin d’évaluer l’état des pistes et prévoir le cas échéant les travaux à envisager.
De nombreux bois ont été scolytés cette année ce qui a nécessité des coupes et des ventes de bois à un prix bien inférieur au prix habituel.
État d’assiette 2025 : parcelles 7, 8, 14 et 35 pour 900 m2 au total.
Demande de l’armurerie DONZE pour installer un stand de tir sportif au niveau de la carrière des
côtes. La commission bois se déplacera sur place pour étudier la faisabilité du projet.
III. Ecole : rentrée scolaire
Un nouveau prestataire pour le contrat de maintenance de l’ascenseur pourra intervenir prochainement. L’entreprise SCHIMT qui était en charge du suivi a cessé son activitée. Un nouveau contrat sera mis en place dès que possible.
Demande de travaux et interventions : une mallette premiers secours sera mise à disposition
de l’équipe dans le cadre du PPMS ; accord de fourniture de la peinture nécessaire au marquage au sol dans la cour maternelle.
Les élèves de l’école publique réaliseront des nichoirs à oiseaux qu’ils se proposent d’installer dans l’espace aire de jeux / multisports à venir. Cette réalisation s’inscrit dans le projet nature engagé depuis le début d’année.
Le rapport de la commission de sécurité recommandant de ne pas dépasser 19 personnes dans la salle attenante à la cantine scolaire (« 4ème classe ») le conseil municipal ne valide pas
l’aménagement de la bibliothèque.
Plusieurs familles ont exprimé leurs inquiétudes quant aux contenus et projets conduits à l’école (non utilisation du matériel pédagogique : outils numériques). Ce point ne relevant pas de la municipalité mais pouvant avoir des conséquences sur les moyens à mettre à disposition, l’information sera transmise à l’équipe enseignante dans un souci d’amélioration afin de réassurer les familles.
ACCUEIL PERISCOLAIRE
Compte rendu du rendez-vous avec les services Jeunesse et Sports : au regard de la réglementation actuelle et de l’effectif fréquentant la cantine, l’accueil sur le temps méridien nécessiterait la qualification de 4 agents et la présence de 5 personnes pour l’encadrement si la
municipalité souhaite déclarer l’accueil auprès de leurs services.
Dans la situation actuelle, la municipalité fait le choix de ne pas déclarer l’accueil auprès des services de la DDETSPP.
IV. Accessibilité mairie
Les travaux ont été réalisés : intérieur et extérieur. Seule la signalisation reste à installer
(panneau indiquant le parking et l’accès)
V. Projet aire de jeu multisports Avis favorable de l’ANS pour la subvention, la notification sera transmise prochainement. Les autres subventions ont été engagées par les autres acteurs (MSA, CD25, CR BFC, ANS,
CAF). Le reste à charge pour la commune sera à hauteur de 20% du montant total. Coût total
des travaux prévisionnel : 167000 € HT
Lancement de l’appel d’offre auprès des entreprises : aménagement terrassement + multisports tout acier + aire de jeux aménagés avec les modules choisis.
VI. Transport piscine
Les transports Mouchet ont été retenus pour le transport piscine (127€ HT)
VII. Problème de circulation Lotissement Lot des Mémonts
Demande de M SANAGUSTIN pour installer un miroir au niveau du carrefour dans le lotissement lot des Mémonts. Accord du conseil municipal pour l’installation du miroir au frais de M SANAGUSTIN
car cet usage sera personnel.
L’accord du riverain sera également demandé.
VIII. Feux tricolores
Les traversées de route ont été réalisées. Les feux tricolores seront installés route de Besançon
/ rue Edgar Faure la semaine prochaine.
IX. Questions diverses
- Étude de changement des têtes d'éclairage public avec éclairage led pour économie
d’énergie et remplacement des têtes actuelles inadaptées (infiltration d’eau dans les têtes).
Estimation : coût total 20 000 € (aide SYDED possible), et économie d’énergie. Un chiffrage
plus précis sera réalisé prochainement.
- Soucis de chaufferie au stade. Un rendez-vous a été demandé à l’entreprise Myotte à
Orchamps-Vennes pour le suivi de système de chauffage et pour la finition où l’oublie de
certaines choses.
- Retour fonds de péréquation de la taxe professionnelle : versement du CD25 pour un
montant de 6128 €, concernant l’année 2024.
- Demande de financement de la fête des femmes pour un montant de 200 €. Accord du
conseil municipal.
- Passage du service des archives départementales le 17 octobre en mairie pour établir ce qui
pouvait être détruit afin de libérer la place au secrétariat. - Création d’un poste au 24/35ème pour Mireille DONEY (accompagnatrice bus scolaire, ménage, cantine et autres travaux).
- Réduction du contrat de Marie-Christine VIEILLE à 17/35ème à compter de la fin du mois.
Fin du conseil 22h50