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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal
Séance du 19 juin 2025, à 20 H 00
Date de convocation : 13 juin 2025.
Etaient présents : Mesdames LAVAUX Claire, MICHOT Dominique, Messieurs BILLARD Arnaud,
MOUETTE Christophe, SCHNELL Christian, SENOBLE Romain.
Absentes représentées : Madame SALGUEIRO VIDAL Adeline par Monsieur SENOBLE Romain. Madame HEITZMANN Solène par Madame LAVAUX Claire.
Absente : Madame BINAUX Émily.
Secrétaire de séance : Madame MICHOT Dominique.
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Monsieur le Maire procède à l’appel des conseillers et le quorum étant atteint, déclare la séance ouverte.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
e Approuve le compte rendu de la séance du 02 avril 2025.
e Vote et Approuve le Compte Administratif 2024 et délibère sur l’affectation du résultat de la section de fonctionnement.
e Vote et Approuve le Compte de Gestion 2024.
+ Approuve la mise en place pour un passage au Compte Financier Unique en 2026 (exercice budgétaire 2025) sur le budget communal.
e Emet un avis favorable à la demande d’abrogation du titre de reconnaissance légale de la congrégation religieuse des Carmélites de Forges.
e Emet un avis favorable à la demande de Celinex France qui souhaite acquérir la parcelle ZD 125, (lieu d’implantation de l’antenne relais) qu’il loue actuellement.
e Décide de prendre acte de la proposition de la répartition des sièges du Conseil Communautaire selon l’entente locale exposée ci-dessus, pour le mandat 2026-2032 et d’y émettre un avis favorable et autorise le Maire à signer tout acte nécessaire.
e Prend connaissance du projet d’une installation Agri-photovoltaïsme sur le territoire de la commune.
e Prend note des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations accordées par le conseil municipal.
e Fixe le taux de 100% pour la procédure d’avancement de grade dans la collectivité, de l’adjoint technique.
+ Décide de verser pour l’année scolaire 2025/2026, une participation de 56 € pour les jeunes Forgeois et Forgeoises de moins de 18 ans qui pratiquent une activité culturelle ou sportive.
e Renouvelle pour 2025 les festivités de la Fête Nationale du 13 juillet.
e Débat des questions et affaires diverses.
e La séance est levée à 21 H 10.
Vu par Nous, SENOBLE Romain, Maire de la Commune de Forges, pour être affiché le 24 juin 2025, à la porte de la mairie, conformément aux prescriptions de l’Article 56 de la loi du 5 août 1884.