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Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 09 novembre 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Budget, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 NOVEMBRE 2022
Le mercredi 09 novembre 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est
réuni en séance publique dans la salle du 1er étage de la CCB, sous la présidence de
Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Catherine VALDENAIRE, Christian
JULLIEN, André MARTIN, Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE, Patrick MICHEL, Corinne
ASCHETTINO, Corinne FAURE-BRAC, René MICHEL, Marie SOUBRANE, Hervé BOULAIS,
Yoann LAGIER, Sandrine CORDIER, Christophe OSTI, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud
GADÉ, Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Alexis LALANNE, Aurore
MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU
Étaient représentés :
Émilie DESMOULINS-GENOUX donnant pouvoir à Élisa FAURE
Claire BARNÉOUD donnant pouvoir à Jean-Marc CHIAPPONI
Christian FERRUS donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Gabriel LÉON donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Émilie DESMOULINS-GENOUX, Claire BARNÉOUD, Christian FERRUS, Renaud PONS, Gabriel
LÉON
Absents :
Annie ASTIER-CONVERSET, Michèle SKRIPNIKOFF
Secrétaire de séance :
Yoann LAGIER
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SPL EAU SERVICES HAUTE-DURANCE (DEL 2022.11.09/152)
APPROUVÉE
CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANCON
CRÉATION DE LA RÉGIE À AUTONOMIE FINANCIÈRE
(DEL 2022.11.09/153)
APPROUVÉE
CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANCON
COMPOSITION DU CONSEIL D’EXPLOITATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES (DEL 2022.11.09/154)
APPROUVÉE
CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANCON
STATUTS DU PERSONNEL
(DEL 2022.11.09/155)
APPROUVÉE
CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANCON
NOMINATION DU FUTUR DIRECTEUR
(DEL 2022.11.09/156)
APPROUVÉE
CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANCON
TARIFS 2023
(DEL 2022.11.09/157)
APPROUVÉE
CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANCON
RÈGLES D’AMORTISSEMENT
(DEL 2022.11.09/158)
APPROUVÉE
CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE DE BRIANCON
AUTORISATION D’ENGAGER LES DÉPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET (DEL 2022.11.09/159)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL – VILLE /C.C. DU BRIANÇONNAIS (DEL 2022.11.09/160)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
CONVENTION DE SERVICE MUTUALISÉ - DIRECTION GÉNÉRALE / AVENANT N°1 – VILLE / C.C. DU BRIANÇONNAIS
(DEL 2022.11.09/161)
APPROUVÉE
FINANCES
RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE / CHARGES À RÉPARTIR
(DEL 2022.11.09/162)
APPROUVÉE
FINANCES
ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL M57 AU 01/01/2023
(DEL 2022.11.09/163)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET ANNEXE M4 DE LA RÉGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT MISE À JOUR DES RÈGLES D’AMORTISSEMENT
(DEL 2022.11.09/164)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL M57 - MISE À JOUR DES RÈGLES D’AMORTISSEMENT (DEL 2022.11.09/165)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET ANNEXE M4 / RÉGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N°2
(DEL 2022.11.09/166)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL M14 – DÉCISION MODIFICATIVE N°3
(DEL 2022.11.09/167)
APPROUVÉE
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL M14 - AJUSTEMENT DES AP/CP
(DEL 2022.11.09/168)
APPROUVÉE
FINANCES
DEMANDE DE SUBVENTION – DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES : TRAVAUX RUE BARTHÉLÉMY CHAIX
(DEL 2022.11.09/169)
APPROUVÉE
FINANCES
DEMANDE DE SUBVENTION – DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES : TRAVAUX VIA GUISANE
(DEL 2022.11.09/170)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
MISE À DISPOSITION DU DOMAINE PRIVÉ : LOTS N°48-49 ET 50 SIS COPROPRIÉTÉ CENTRAL PARC II AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ATELIER CYCLONIQUE
(DEL 2022.11.09/171)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
MISE À DISPOSITION DU DOMAINE PRIVÉ : LOTS N°51 ET 52 SIS COPROPRIÉTÉ CENTRAL PARC II AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES PÊCHEURS BRIANÇONNAIS
(DEL 2022.11.09/172)
APPROUVÉE
SPORTS
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES STANDS DE TIR DE LA PLOMBALGINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ÉTOILE SPORTIVE BRIANÇONNAISE DE TIR
(DEL 2022.11.09/173)
APPROUVÉE
SPORTS
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES STANDS DE TIR DE LA PLOMBALGINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TIR SPORTIF NORDIC BRIANÇON
(DEL 2022.11.09/174)
APPROUVÉE
POLICE MUNICIPALE
DISPOSITIF DE VERBALISATION DES DÉJECTIONS CANINES
(DEL 2022.11.09/175)
APPROUVÉE
AFFAIRES GENERALES
FORFAIT COMMUNAL – ECOLE DE CERVIERES / CONVENTION 2022-2023 (DEL 2022.11.09/176)
APPROUVÉE