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Document publié le Mercredi 7 septembre 2022 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 07 09 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 SEPTEMBRE 2022
Le mercredi 07 septembre 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique dans la salle du 1er étage de la CCB, sous la présidence de Monsieur Arnaud MURGIA, Maire.
État des membres présents, représentés, excusés ou absents à l’ouverture de la séance :
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Catherine VALDENAIRE, Éric PEYTHIEU, Annie
ASTIER-CONVERSET, Christian JULLIEN, Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc
CHIAPPONI, Élisa FAURE, André MARTIN, Claire BARNÉOUD, Patrick MICHEL, Michèle
SKRIPNIKOFF, Christian FERRUS, Marie SOUBRANE, Hervé BOULAIS, Yoann LAGIER, Renaud
PONS, Christophe OSTI, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud GADÉ, Stéphane SIMOND,
Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Alexis LALANNE, Aurore MARCHAND, Francine
DAERDEN, Aurélie POYAU
Étaient représentés :
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
René MICHEL donnant pouvoir à Patrick MICHEL
Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Gabriel LÉON donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Corinne ASCHETTINO, Corinne FAURE-BRAC, René MICHEL, Sandrine CORDIER, Gabriel
LÉON
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
REPRÉSENTATION DE LA VILLE DE BRIANÇON
(DEL 2022.09.07/120)
APPROUVÉE
FINANCES
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL / EXERCICE BUDGÉTAIRE 2022 (DEL 2022.09.07/121)
APPROUVÉE
FINANCES
RÉVISION DES AP/CP - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 /EXERCICE BUDGÉTAIRE 2022 (DEL 2022.09.07/122)
APPROUVÉE
SPORTS
LES PIOLETS D’OR 2022 : CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON / GROUPE DE HAUTE-MONTAGNE
(DEL 2022.09.07/123)
APPROUVÉE
SPORTS
LES PIOLETS D’OR 2022 : DEMANDE DE SUBVENTIONS
(DEL 2022.09.07/124)
APPROUVÉE
ZAC LES QUARTIERS DU 15/9
DÉCLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – PARCELLE AK 54
(DEL 2022.09.07/125)
APPROUVÉE
ZAC LES QUARTIERS DU 15/9
LANCEMENT DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°10 DU PLU – SUPPRESSION DE L’EMPLACEMENT RÉSERVÉ N°13
(DEL 2022.09.07/126)
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ACCORD ET REPRISE DE GARANTIES D’EMPRUNT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA CONCESSION
(DEL 2022.09.07/127)
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ZAC LES QUARTIERS DU 15/9
SPL AREA - RAPPORT DES ELUS À LEUR COLLECTIVITÉ – EXERCICE SOCIAL 2021 (DEL 2022.09.07/128)
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TRAVAUX
CRÉATION D’UN RÉSEAU SÉPARATIF DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES ET AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BACCHU BER – DEMANDE DE SUBVENTION
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RENOUVELLEMENT DE VÉHICULES DES SERVICES MUNICIPAUX – DEMANDE DE SUBVENTION (DEL 2022.09.07/130)
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CRÉATION D’UNE PASSERELLE PIÉTONS CYCLES SUR L’AVENUE JEAN MOULIN (RD 36B) – DEMANDE DE SUBVENTION
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TRAVAUX
TRAVAUX DE VIABILITÉ HIVERNALE 2022-2023 : CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON / DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
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AFFAIRES SCOLAIRES
ECOCERT LABEL « EN CUISINE » : RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION (DEL 2022.09.07/133)
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ENFANCE & FAMILLE : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE DE BRIANÇON / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTES ALPES 2022-2024 (DEL 2022.09.07/134)
APPROUVÉE
FORÊT
COUPE AFFOUAGÈRE TRADITIONNELLE 2022
(DEL 2022.09.07/135)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
MISE À DISPOSITION D’UN AGENT MUNICIPAL AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
(DEL 2022.09.07/136)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
MANDAT SPÉCIAL
(DEL 2022.09.07/137)
APPROUVÉE