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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 02.11.2021
Document publié le Mardi 2 novembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 02.11.2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Entre deux Guiers,
Le 27 octobre 2021
À l’attention des 36 conseillers
communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 2 novembre 2021 à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Contrat de bassin SIAGA – Point d’information
1.2 Convention de DSP pour la gestion des remontées mécaniques et du domaine skiable Saint-Pierre- de-Chartreuse/Le Planolet – Avenant n° 1
1.3 CTG Diagnostic social de territoire – choix du prestataire et participation des communes
2. JEUNESSE
2.1 Versement du CTJ 2020 et du CTJ 2021
2.2 Versement du solde de subventions Jeunesse 2021
3. ÉCONOMIE
3.1 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif LEADER – Fonds FEADER – Sarl Brasserie Cœur de Chartreuse – acquisition de matériel professionnel
3.2 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif LEADER – Fonds FEADER – Sasu Les Clés de Chartreuse – acquisition de matériel professionnel
4. DÉCHETS
4.1 Extension des consignes de tri et passage en multi matériaux
5. URBANISME
5.1 Modification du PLUi – accompagnement de l’AURG
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Chèques Cœur de Chartreuse
6.2 Autorisation ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 7. FINANCES
7.1 Création du budget annexe Régie intéressée
7.2 Contrat de prêt Agence France Locale
8. TOURISME
8.1 Tarifs location matériel nordique – Espace nordique des Entremonts
8.2 Tarifs des forfaits de la station de Saint-Pierre-de-Chartreuse – Le Planolet 8.3 Tarifs des forfaits de la station du Désert d’Entremont
9. ENVIRONNEMENT, TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET AGRICULTURE
9.1 Convention avec le GDS – prise en charge destruction des nids de frelons asiatiques
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
o Avenant n° 1 DSP
o Convention GDS frelon asiatique 2021
o Tarifs Désert d’Entremont
o Tarifs Saint-Pierre-de-Chartreuse / Le Planolet
-
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 2 novembre 2021
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 2 novembre 2021.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2021
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64