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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation 2 CC du 01.10.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation 2 CC du 01.10.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Entre deux Guiers, le 25 septembre 2024,
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 1er octobre à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :
- Validation PV du 25 juin 2024
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Délibération relative à la feuille de route « Cœur de Chartreuse en transition : Un engagement commun pour une vie de qualité »
1.2 Construction de la Maison du Parc et du siège de l’OTi - Lot 15 - Avenant n°3 pour changement de nom et d’adresse de la société Oddos Énergie
1.3 Convention de servitude Enedis – Parcelles AE 930 et 933 Grange Venin 1.4 Convention de servitude Enedis – Parcelle B380 Aiguenoire
1.5 DSP – Exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable de la station du Planolet 1.6 DSP – Exploitation du gîte et du bar-restaurant de l’Escale du Désert
1.7 Délégation exceptionnelle du DPU au bénéfice de l’EPFL 73 – Saint-Laurent-du-Pont Parcelles 199 section AH
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1 Chèques cadeaux Cœur de Chartreuse
3. FINANCES
3.1 Information – Virement de crédits n°1 Budget général
3.2 Création d’un budget annexe pour la ZAE du Moulin Neuf à Entre-deux-Guiers
4. ÉCONOMIE
4.1 Concession d’aménagement Territoires 38 sur Champ Perroud
4.2 Subvention aux entreprises – NELFRED SARL
4.3 Information - Bilan Ecowork
5. JEUNESSE
5.1 Convention de fonctionnement et de financement 2024-2025 – Commune de Saint-Laurent-du-Pont 5.2 Convention de partenariat financier 2024 – Projet « Place aux jeunes » - Festival des cultures urbaines 5.3 Convention de financement 2024-2025 avec Vimines dans le cadre de l’ALSH intercommunal 6. PETITE ENFANCE
6.1 Convention de mise à disposition des professionnelles de l’équipe d’accueil du Bébébus
7. DÉCHETS ET PRÉVENTION
7.1 Exonérations TEOM 2025
7.2 Tarifs professionnels déchèteries 2024 – Actualisation PMCB
8. TOURISME
8.1 Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2024-2025
8.2 Tarifs Espace Nordique à partir d’octobre 2024
8.3 Tarifs Alpin Le Désert d’Entremont
8.4 Accords commerciaux des assurances proposées aux clients des Entremonts
9. MOBILITÉS
9.1 Avenir Montagne Mobilités Convention de partenariat avec l’AADEC
9.2 Schéma Simplifié des Mobilités
10. AGRICULTURE
10.1 Attribution subvention investissement agricole aux Jardins de Chamechaude – Stéphanie PITOT
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
- PV du 25 juin 202
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 1er octobre 2024
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 1er octobre 2024
Fait à …………………………………………… Le ………………………………… 2024 Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64