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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 02.02.2021
Document publié le Mardi 2 février 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 02.02.2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
Entre deux Guiers,
Le 26 janvier 2021
A l’attention des 36 conseillers
communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 02 février 2021 à 19h
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation CR du conseil du 15 décembre 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Adhésion groupement gaz TE 38
1.2 Projet de territoire
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1 Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels au Cirque de St Même sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité 2.2 Autorisation ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour les déchèteries de Cœur de Chartreuse 2.3 Création de poste pour recrutement chargé de prévention et communication déchets 2.4 Création de poste pour recrutement chargé de mission économie
2.5 Création de poste pour le recrutement d’un chargé d’urbanisme
2.6 Convention annuelle de mutualisation de moyens avec le PNRC
3. FINANCES
3.1 ROB
3.2 Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2021
3.3 Adhésion France Locale
4. PETITE ENFANCE ET SOLIDARITÉS
4.1 Subventions aux associations enfance – 1er versement 2021
4.2 Aide forfaitaire annuelle 2021 CD38 – RAM
4.3 Soutien financier annuel 2021 MSA – RAM
4.4 Soutien financier aux EAJE 2021 CD38
4.5 Soutien financier 2021 CAF — démarche handicap
4.6 Appel à projets 2021 CAF – REAPP ISERE
4.7 Subvention conférence territoriale des solidarités (CTS) Voironnais Chartreuse 5. JEUNESSE
5.1 Subventions aux associations Jeunesse – 1er versement 2021
6. TOURISME
6.1 Convention d’objectifs et moyens OT intercommunal
7. URBANISME
7.1 Consultance architecturale sur les communes d’Entre-deux-Guiers, Miribel-les-Échelles, Saint Christophe-sur-Guiers et Saint-Joseph de Rivière
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- CR CC du 15 décembre 2020
- Annexes
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 02 février 2021
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 02 février 2021.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2021
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64