Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - compte rendu decisions
Déliberation - compte rendu de decisions
Déliberation - compte rendu de decisions
Déliberation - compte rendu de decisions
Déliberation - compte rendu decisions 1
Déliberation - compte rendu de decisions 1
Déliberation - compte rendu de decisions 1
Déliberation - compte rendu de decisions 1
Compte-Rendu - compte rendu
Déliberation - compte rendu de decisions 10 avril
Déliberation - compte rendu de decision 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sisco.
Lien du pdf (Déliberation - compte rendu de decision 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Logement,
COMPTE RENDU DE DECISIONS
SEANCE DU 16 MAI 2026
Affiché et publié le 18/05/2026
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAMEDI 16 MAI 2026 A 8 HEURES 30
PRESENTS VIVONI Ange Pierre - VILLORESI Raphaël - MONTI Marie Josée - VECCHIONI Guy - GRAZIANI Marie Hélène - CICCOLI Valérie - ROSSI Anghjulu Pasquale - FOUQUET Philippe -PIETRI Virginie
MONEGLIA Etienne
ABSENTS CLEMENCEAU Alain
POUVOIRS DALL’OMO JM à VECCHIONI G – GUELFI P à MONTI MJ – FREGUIN F à ROSSI AP - BURCHI L à MONEGLIA E
SECRETAIRE AP ROSSI
ORDRE DU JOUR
• Approbation du Procès-verbal du jeudi 30 avril 2026.
• Compte rendu de la CAO et approbation de la Délégation de service public relative à la micro- crèche « Fa la nana ».
• Autorisation de virements de crédits de chapitre à chapitre à l’exception du compte 12.
• Vote des quatre taxes
• Vote du nouveau taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires
• Demande de subvention à l’Agence de l’eau relative à l’autosurveillance et sécurisation des alarmes du Système communal de collecte et traitement des eaux usées. DECISIONS 16 MAI 2026
N• DELIBERATIONS VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION NPV
2026 05 16
01 APPROBATION DU PV 14 12 0 2 0
2026 05 16
02 VOTE DES 4 TAXES 14 14 0 0 0
2026 05 16
03
VOTE DE LA TAXE D’HABITATION SUR LES
RESIDENCES SECONDAIRES 14 14 0 1 0
2026 05 16
04
AUTOSURVEILLANCE ET SECURISATION
DES ALARMES DU SYSTEME COMMUNAL DE
COLLECTE ET TRAITEMENT DES EAUX USEES
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE
L’AGENCE DE L’EAU
14 14 0 0 0
2026 05 16
05
AUTORISATION DE VIREMENTS DE CREDITS
DE CHAPITRE A CHAPITRE AU SEIN DE LA
MEME SECTION
14 12 2 0 0
2026 05 16
06 PROPOSITION LISTE DE CONTRIBUABLES 14 14 0 0 0
2026 05 16
07
RELANCE DE LA PROCEDURE DE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE
A L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE LA
MICRO CRECHE FA LA NANNA
14 12 0 2 0