Déliberation - réunion+de+conseil+du+19 10

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Déliberation - réunion+de+conseil+du+19 10 Document publié le Vendredi 6 octobre 2017 par la commune de Mesnil-Saint-Loup. Lien du pdf (Déliberation - réunion+de+conseil+du+19 10)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Transports, Page 1 sur 7

Date de convocation :

06 octobre 2017

Elections des grands

électeurs pour les

sénatoriales

L’an deux mil dix-sept

Et le dix-neuf octobre

A 20 h 30 le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. SIMON Michaël, Maire

Présents : Mme GATOUILLAT-VELUT Valérie, M. COURTOIS Francis, M. DEVAILLY Frédéric, Mme HAUSS Céline, M. PRUDHOMME Norbert, Mme SIMON Bernadette, Mme JULIEN Elodie, M. COURTOIS Vincent, Mme VELUT Sylvie et Mme SIMON Carine

Excusés : Mme GATOUILLAT Roberta pouvoir à M. COURTOIS Francis, M. VELUT Jean-Luc pouvoir à Mme VELUT Sylvie et Mme COQUILLE Delphine pouvoir à Mme HAUSS Céline

Secrétaire de séance : Mme SIMON Carine

En début de séance, M. le Maire propose d’ajouter une délibération à l’ordre du jour. Après un vote à main levée, le Conseil Municipal à l’unanimité de ses membres, accepte. Cette dernière sera traitée en fin de séance.

Même Séance,

L’an deux mille dix-sept, le dix-neuf octobre à vingt heures trente minutes, en application des articles L. 283 à L. 293, et R. 131 à R. 148 du code électoral, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Mesnil-Saint-Loup.

Etaient présents les Conseillers municipaux suivants :

M. SIMON Michaël Mme SIMON Bernadette Mme GATOUILLAT-VELUT Valérie Mme JULIEN Elodie

M. COURTOIS Francis M. COURTOIS Vincent

M. DEVAILLY Frédéric Mme VELUT Sylvie

Mme HAUSS Céline Mme SIMON Carine

M. PRUDHOMME Norbert

Absents : Mme GATOUILLAT Roberta pouvoir à M. COURTOIS Francis, M. VELUT Jean-Luc pouvoir à Mme VELUT Sylvie et Mme COQUILLE Delphine pouvoir à Mme HAUSS Céline

1. Mise en place du bureau électoral

M. SIMON Michaël, Maire a ouvert la séance.

Mme SIMON Carine a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Le Maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré onze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Le Maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir M. COURTOIS Francis, M. PRUDHOMME Norbert, Mme JULIEN Elodie et Mme SIMON Carine.Page 2 sur 7

2. Mode de scrutin

Le Maire a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. Il a rappelé qu’en application des articles L. 288 et R. 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue. S’il reste des mandats à attribuer à l’issue du premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour pour le nombre de mandats restant à attribuer et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.

Le Maire a également précisé que les membres du Conseil Municipal qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux conseillers départementaux, conseillers à l’Assemblée de Martinique, conseillers territoriaux de Saint-Pierre-et-Miquelon, ou membres d’une des assemblées de province de Nouvelle-Calédonie, peuvent participer à l’élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 286, L. 287, L. 445, L. 531et L. 556 du code électoral).

Le Maire a rappelé que les délégués et suppléants sont élus parmi les membres du Conseil Municipal. Toutefois, si le nombre de délégués et de suppléants à élire est supérieur au nombre de conseillers en exercice, les suppléants peuvent également être élus parmi les électeurs inscrits sur les listes électorales de la commune (art. L. 286).

Le Maire a indiqué que conformément aux articles L. 284 et L. 286 du code électoral, le Conseil Municipal devait élire trois délégués et trois suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit isolément, soit sur une liste incomplète, soit sur une liste comportant autant de noms qu’il y a de délégués à élire ou sur une liste comportant autant de noms de suppléants. Les adjonctions et les suppressions de noms sont autorisées (art. L. 288 du code électoral). La circonstance qu’une personne ne se soit pas portée candidate ou soit absente ne fait pas obstacle à son élection si elle obtient le nombre de suffrages requis.

3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul bulletin plié du modèle uniforme. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe (ou le bulletin) que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins ou enveloppes déclarés nuls par le bureau et les bulletins blancs ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès- verbal avec mention de la cause de leur annexion (bulletin ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lequel le votant s’est fait connaître, enveloppe vide, bulletin blanc). Ces bulletins ou ces enveloppes annexées avec leurs bulletins sont placés dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication duPage 3 sur 7

scrutin concerné.

Lorsque tous les mandats n’ont pas été attribués au premier tour de scrutin, il a été procédé à un second tour de scrutin. Après l’élection des délégués, il a été procédé à l’élection des suppléants dans les mêmes conditions.

4. Élection des délégués

4.1. Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des délégués

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 14 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 d. Nombre de votes blancs : 1 e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 13 f. Majorité absolue 1 : 8

INDIQUER LES NOMS ET PRÉNOMS

DES CANDIDATS

(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité

de suffrages, de l’âge des candidats)

NOMBRE DE SUFFRAGES

OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

Mme SIMON Bernadette 13 Treize

Mme GATOUILLAT-VELUT Valérie 13 Treize

M. SIMON Michaël 13 Treize

......................................................................... ............................. ................................ ......................................................................... ............................. ................................ 4.3. Proclamation de l’élection des délégués

Mme SIMON Bernadette née le 13 septembre 1963 à Mesnil- Saint-Loup (Aube)

Adresse : 4 place du Terreau 10190 Mesnil-Saint-Loup

A été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Mme GATOUILLAT-VELUT Valérie, née le 19 janvier 1964 à TROYES (Aube)

Adresse : 5 rue des Fossés 10190 Mesnil-Saint-Loup

A été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

M. Michaël SIMON, né le 06 mars 1974 à TROYES (Aube)

Adresse : 6 chemin Rouge 10190 Mesnil-Saint-Loup

A été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Le Maire a rappelé que les délégués présents ne peuvent plus refuser d’exercer leurs fonctions après l’ouverture du scrutin pour la désignation des suppléants.

4.4. Refus des délégués

Le Maire a constaté le refus de zéro délégué après la proclamation de leur élection (art. R. 143). Une nouvelle élection a eu lieu dans les conditions rappelées au 2, le nombre de délégués à élire étant égal au nombre de refus, dont les résultats figurent sur un feuillet annexé au présent procès-verbal.Page 4 sur 7

5. Élection des suppléants

5.1. Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des suppléants

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 14 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 d. Nombre de votes blancs : 1 e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 13 f. Majorité absolue : 8

INDIQUER LES NOMS ET PRÉNOMS

DES CANDIDATS

(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et,

à égalité de suffrages, de l’âge des candidats)

NOMBRE DE

SUFFRAGES

OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

Mme SIMON Carine 13 Treize

Mme JULIEN Elodie 13 Treize

Mme COQUILLE Delphine 12 Douze

.............................................................................................. ................................ .............................................................................................. ................................ 5.3. Proclamation de l’élection des suppléants

En application de l’article L. 288 du code électoral, l’ordre des suppléants a été déterminé successivement par l’ancienneté de l’élection (élection au premier ou au second tour), puis, entre les suppléants élus à l’issue d’un même tour de scrutin, par le nombre de suffrages obtenus, puis, en cas d’égalité de suffrages, par l’âge des candidats, le plus âgé étant élu.

Mme SIMON Carine née le 28 septembre 1978 à TROYES (Aube) Adresse 6 chemin Rouge 10190 MESNIL SAINT LOUP

A été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Mme JULIEN Elodie née le 27 juin 1986 à TROYES (Aube)

Adresse 4 A chemin aux Ânes 10190 MESNIL-SAINT-LOUP

A été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Mme COQUILLE Delphine née le 16 mai 1980 à TONNERRE (Yonne)

Adresse 9 rue de la Cruée 10190 MESNIL-SAINT-LOUP

A été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

5.4. Refus des suppléants

Le Maire a constaté le refus de zéro suppléant après la proclamation de leur élection (art. R. 143). Une nouvelle élection a eu lieu dans les conditions rappelées au 2., le nombre de suppléants à élire étant égal au nombre de refus, dont les résultats figurent sur un feuillet annexé au présent procès-verbal.

7. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le dix-neuf octobre deux mil dix-sept à vingt-et-une heure et quinze minutes, en triple exemplaires a été, après lecture, signé par le Maire, les autres membres du bureau et le secrétaire.Page 5 sur 7

ANNULATION de la

délibération

référencée 010-

211002308-20170929-

50_2017-DE du

29/09/2017

Transfert au SDEA de

la compétence

« Infrastructures de

charge nécessaires à

l’usage des véhicules

électriques ou hybrides

rechargeables »

N° 55_2017_1

Déposée le 30/10/2017

Travail des

commissions

Même Séance,

Monsieur le Maire expose qu’en sa séance du 26 juillet 2017, le Conseil Municipal, à 7 voix pour, avait décidé le transfert au SDEA de la compétence optionnelle « Infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » dans les conditions de l’article 3 des statuts du Syndicat.

Le Conseil Municipal se trouve confronté à certains doutes et difficultés, à savoir :

- Trouver un emplacement approprié pour implanter la borne au sein du village sans y apporter une plus-value financière ni dénaturer les lieux

- Le fait qu’une petite majorité seulement était d’accord à l’origine avec le projet

- Le fait que d’autres bornes de recharge sont déjà présentes dans le secteur (Faux-Villecerf entre autres)

Après une nouvelle réflexion sur ce dossier, l’ensemble du Conseil Municipal ne réussit pas à faire aboutir ce projet concernant l’implantation de cette borne de recharge pour les véhicules électriques.

De ce fait, la décision d’un vote à bulletin secret a été mise en place afin de valider à nouveau ce dossier.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal,

DECIDE le vote à bulletin secret, à 10 voix contre et 4 pour concernant l’implantation de cette borne de recharge pour les véhicules électriques.

DECIDE donc d’annuler la délibération référencée 010-211002308-20170929- 50_2017-DE du 29/09/2017.

CHARGE le Maire de signer tous les documents afférents à ce dossier.

Même Séance,

Commission Vie Associative, Culturelle, Loisirs, Information et Communication gérée par Mme GATOUILLAT-VELUT Valérie

Commission vie associative

Une réunion est prévue le mardi 24 octobre pour l’organisation de l’arbre de Noël, conjointement avec le comité des fêtes et la préparation des vœux.

Il conviendra aussi de bien organiser la vente du bleuet de France lors de la cérémonie du 11 novembre et de sensibiliser les habitants à ce geste.

Commission Fleurissement / Espaces verts gérée par Mme GATOUILLAT-VELUT Valérie

Cadre de vie

Pour la saison 2018, quelques plantations de type arbustif seront réalisées sur la mare de la rue Ferrée, sans gêner les riverains et en respectant toutes les distances et réseaux. De même à la salle polyvalente pour compléter ce qui existe.Page 6 sur 7

L’implantation de massif de pleine terre est possible sous les pancartes d’entrée de village, sous réserve que des bénévoles puissent les entretenir sans prendre de risque avec la circulation environnante.

Pour le lotissement des Vieilles Vignes, M. Michel VINCENT réalisera les travaux de labours car il possède l’équipement adéquat. Un chantier d’entretien proposé à tous les bénévoles du fleurissement et à tous ceux qui le souhaitent sera organisé le samedi 18 novembre 2017.

Commission voirie gérée par M. DEVAILLY Frédéric

Voirie :

Les travaux d’aménagement sur la RD23 et le Chemin Rouge se terminent avec la mise en place des plantations arbustives, plantes d’ornement, ainsi que la pose de potelets et lisses bois en rive de trottoir. Ce travail va encore demander quelques semaines de travail à l’entreprise ID-VERDE en charge de ce marché.

Les opérations préalables à la réception des travaux ont été réalisées, avec le maitre d’œuvre. De nombreux points sont à reprendre et à corriger par l’entreprise MANSANTI en charge des travaux.

Toutes les réserves émises devront être traitées pour la fin du mois d’octobre.

Chemins communaux :

M. Frédéric DEVAILLY ainsi M. Francis COURTOIS se sont rendu à la réunion de commission randonnée de l’Office du Tourisme du Nogentais et de la Vallée de la Seine (OTNVS) le jeudi 19 octobre à Romilly sur Seine.

Le bilan des « flâneries 2017 » qui ont eu lieu à TRAINEL est plutôt positif avec une participation d’environ 90 personnes sur la journée. A noter quelques soucis sur la signalétique du grand parcours dû à la rénovation du balisage qui n’a toujours pas été effectuée à ce jour, le dossier étant toujours dans les mains de M. EVNARD responsable du référencement des itinéraires des chemins de randonnée au sein du département.

M. Nicolas JUILLET, Conseiller Départemental, se charge de dénouer ce problème.

La commission de l’OTNVS souhaite réaliser les « flâneries 2018 » à Mesnil- Saint-Loup. M. DEVAILLY a exposé que M. le Maire était d’accord à condition que le balisage soit rénové comme l’OTNVS nous l’avait proposé. En effet, une demande d’aide sur la rénovation avait été demandée et accordée, et à ce jour tout est au point mort. Pour rappel cette rénovation est prise en charge à 80% par EDF en partenariat avec l’association « chlorophylle » le reste à charge de la communauté de commune.

Mme. MAHOT (responsable de cette commission) nous rappelle qu’il y a un problème de communication avec M. EVNARD.

Cependant, nos itinéraires étant déjà créés, seule la signalisation est à refaire. Mme MAHOT et la commission ont décidées de procéder à la rénovation de notre balisage sans passer par M. EVNARD.

Cette rénovation et organisation des « flâneries » vont se dérouler de la façon suivante :

- courant novembre réunion avec Mme MAHOT pour faire le point sur

le tracé des chemins

- 28 janvier 2018 repérage des chemins avec des bénévoles et

« espérance randonnée » de Nogent sur Seine.

- Courant Mai 2018 (15 mai à définir) pose du balisage

- 3 juin 2018 « flâneries de l’OTNVS »Page 7 sur 7

Informations et

questions diverses

Il faut savoir que la pose du balisage se fera par l’association « chlorophylle », mais qu’il faudra trouver quelques bénévoles pour leur indiquer les emplacements. Le jour du balisage le repas du midi est pris en charge par l’OTNVS, l’endroit restant à définir.

La commission de l’OTNVS explique que les flâneries se font en général avec une pause le midi quand il y a possibilité de se retrouver dans un autre village sur le parcours.

L’idée est donc de partir de Villadin et faire la pause repas à Mesnil-Saint- Loup, ce point sera revu avec Mme MAHOT, il nous semble plus logique de faire l’inverse étant donné que Mesnil-Saint-Loup est « organisateur », et que le village recevant les flâneries est en charge du café le matin pour l’accueil des participants et de l’apéritif le midi.

Nos parcours partants et revenants sur Mesnil-Saint-Loup, nous pensons que cela est possible de trouver une solution avec eux, ce point sera discuté au mois de novembre avec Mme MAHOT.

Ce travail de rénovation va concerner les itinéraires des flâneries mais nous allons insister pour que le reste soit également fait. M. DEVAILLY a envoyé à Mme MAHOT le plan et l’intitulé de nos chemins déjà référencés pour travailler sur ce dossier.

Le fait de recevoir les flâneries va également demander l’implication de la commission chemins communaux, la commission sport de notre commune, ainsi que quelques membres du conseil pour la bonne organisation de cette journée.

Prochaine réunion de conseil, prévue 2ème quinzaine de novembre 2017.

Même Séance,

Aucune autre question n'étant soulevée et l'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h15.