Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 17 06 2021
Compte-Rendu - CR 15 12 2020
Compte-Rendu - CR CM 06 JUIN
Compte-Rendu - CR 22 03 2021
Arrêté - 17 2026 Arrete numerotation Impasse Champs Gerons
Compte-Rendu - CR de séance 8 aout 2026
Déliberation - 2026 06 SUBVENTION CFA 2026
Compte-Rendu - CR 06 10 2023
Compte-Rendu - 2022 10 06 CR
Compte-Rendu - CR 2014 10 06
Compte-Rendu - CR du 10 06 2026
Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Morée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 10 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DE LOIR-ET-CHER
Arrondissement
de VENDÔME
Canton du PERCHE
COMPTE RENDU
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MORÉE
Séance du 10 juin 2026
L'an deux mil vingt-six, le 10 juin à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de MORÉE, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Alain BOURGEOIS, Maire.
Etaient présents :
Alain BOURGEOIS, Nathalie VITRAS, Nicolas CHANTEUX, Sandrine VESPRINI, Jean-Pierre COYAU, Philippe
FRARD, Isabelle PERCHE, Max BRETON, Fabienne LOCHET, Séverine FOURNIER, Sébastien BOISAUBERT,
Rudy JOURDAIN, Alain DEREVIER, Véronique SURSAIN
Etait absente excusée : Rosemarie MONNEREAU (pouvoir donné à Alain BOURGEOIS)
Monsieur Jean-Pierre COYAU a été désigné secrétaire de séance
Nombre de membres en exercice 15 Nombre de membres présents : 14
Décision
DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
Présentation des décisions prises depuis la dernière séance de
conseil municipal Sans objet Délibération n° 2026-52/DEL :
SERVICE ASSAINISSEMENT - Création d’un réseau d'assainissement Approuvée à
collectif des 5 hameaux (La Blinière, La Maugerie, La Houssaye, l'unanimité
Villepot, La Petite Haie) : attribution du marché de travaux
Délibération n° 2026-53 /DEL :
SERVICE ASSAINISSEMENT - Etablissement du rapport sur le prix et la
qualité du service public d'assainissement collectif (RPQS) : acceptation
de la proposition de prix du cabinet INDIG’H?0 pour un montant de
13 500, 00 € TTC, pour une durée de 5 ans.
Approuvée à
l'unanimité
Délibération n° 2026-54/DEL : Approuvée à
Adhésion à la Fondation du Patrimoine Éunsnimité
Délibération n° 2026-55 DEL so à ue à = s . in Approuvée à la majorité Convention de gestion du vannage du moulin du Baignon passée {1 voix contre/1
entre la commune de MORÉE et le propriétaire du vannage abstention)
Délibération n° 2026-56/DEL :
Avis favorable sur le Plan Départemental de Protection des Forêts
contre les Incendies (PDPFCI)
Approuvée à
l'unanimité
Le secrétaire de séance, Le Maire,
PM Jean-Pierre COYAU Alain BOURGEOIS
Vu par nous, Maire de la Commune de MOREE, pour être affiché le 18/06/2026 à la porte de la Mairie, conformément à l'article L.2121-25 du CGCT