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Déliberation - cms des deliberations CM 07 09 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Marlioz.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations CM 07 09 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
MAIRIE DE MARLIOZ
NUMERO ORDRE DU JOUR
D2023-07-09-001 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 09 06 2023 Reportée au prochain conseil
D2023-07-09-002 ONF : Etat d’assiette pour la coupe de bois 2024
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2023-07-09-003 Vote d’une subvention aux Ainés des 3 clochers
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2023-07-09-004 Passage à la nomenclature M57
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2023-07-09-005 Cadeaux de départ ou autres événements
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2023-07-09-006 Attribution de subvention 2023 – bibliothèque
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2023-07-09-007 Bibliothèque : convention projet
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2023-07-09-008 Bibliothèque : convention des bénévoles
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2023-07-09-009 Mandat spécial : Congrès des maires 2023
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention