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unknown - Scan Xerox 1 tampon
Arrêté - Scan Xerox tampon 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Arrêté - Scan Xerox tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Changement climatique,
Envoyé
en
préfecture
le
11/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/02/2026
7
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Publié
le
DEPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLANTIQUES
ID 2
DEP
IGANEEOT
POPGOET
PEN
AR
Sainte-Suzanne
ARRÊTÉ
du
MAIRE
N°
26
D11
Objet
:Impraticabilité
des
terrains
du
stade
de
Bergerau,
1 et
2
du
stade
de
Sainte-Suzanne,
honneur
et
annexes
et
piste
d'athlétisme
du
stade
municipal
Henri
Cazenave
ainsi
qu'honneur
et
annexe
du
stade
Préville.
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
9
juin
2020
déléguant
à
Monsieur
Emmanuel
HANON,
Maire
d'Orthez/Sainte-Suzanne,
une
partie
de
ses
attributions
sur
les
champs
de
compétences
régis
par
l'article
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
le
rapport
du
responsable
des
services
techniques
de
la
commune
d'Orthez/Sainte-Suzanne
en
date
du
11
février
2026
par
lequel
il conclut
qu'aucune
rencontre
ne
pourra
se
dérouler
sur
les
terrains
du
stade
de
Bergerau,
1
et
2
du
stade
de
Sainte-Suzanne,
honneur
et
annexes
et
piste
d'athlétisme
du
stade
municipal
Henri
Cazenave
ainsi
qu'honneur
et
annexe
du
stade
Préville,
suite
aux
conditions
météorologiques
actuelles,
ARRÊTÉ
:
Article
1”
-
Suite
aux
conditions
météorologiques
actuelles,
aucune
rencontre
ne
pourra
se
dérouler
sur
les
terrains
du
stade
de
Bergerau,
1 et
2
du
stade
de
Sainte-Suzanne,
honneur
et
annexes
et
piste
d'athlétisme
du
stade
municipal
Henri
Cazenave
ainsi
qu'honneur
et
annexe
du
stade
Préville
du
mercredi
11
au
dimanche
15
février
2026
incius.
Article
2
- Monsieur
le
Maire
de
la
commune
d'Orthez/Sainte-Suzanne
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
sera
transmise
:
à
Monsieur
le
Préfet
des
Pyrénées-Atlantiques,
au
Président
de
la
Ligue
d'Aquitaine
de
football,
au
Président
du
District
des
Pyrénées-Atlantiques
de
football,
au
Président
de
la
Ligue
Nouvelle-Aquitaine
de
rugby,
au
Président
du
Comité
des
Pyrénées-Atlantiques
de
rugby,
au
Président
de
l'USO
Rugby.
au
Président
de
l'USO
Athlétisme.
au
Président de l'Élan
Béarnais
Football.
au
Président
de
l'ASC
Sainte-Suzanne.
Fait
à
ORTHEZ,
le
11
février
2026
@
Le
Maire
d'Orthez,
Emmanuel
HANON
Le
Maire
Adjoint
"