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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Mamert-du-Gard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm du 28 sept 2023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Environnement,
SAINT-MAMERT -OU-GARD
MAIRIE
Place de la Mairie
30730 SAINT MAMERT
DU GARD
CONVOCATION
Conseil Municipal
Ordinaire
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu dans la salle du conseil municipal :
le JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 à 19h
Veuillez agréer l'expression de ma considération distinguée.
A ST MAMERT le 19 septembre 2023
Ordre du jour :
* DEMANDE DE RETRAIT DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ECOLES MATERNELLES * DEFINITION DES ZONES D’ACCELERATION D’ENERGIES RENOUVELABLES
* AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L’ENQUETE PUBLIQUE POUR LE PROJET EOLIEN À MOULEZAN
* CONVENTION CADRE DE MUTUALISATION DES SERVICES NUMERIQUES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION NÎMES METROPOLE.
* FONDS DE CONCOURS CAMERAS DE SURVEILLANCE
* RESTITUTION DES PANNEAUX LUMINEUX ET DU SITE INTERNET A LA COMMUNE DE SAINT MAMERT * CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG
* CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS DU CDG * SUBVENTION A L'ASSOCIATION « ARCHERS DE LEINS GARDONNENQUE »
* SUBVENTION RESTOS DU CŒUR
Questions diverses
Pour toutes les questions d'ordre technique concernant les délibérations, et dans le souci d'éclairer les décisions des
élus du conseil municipal, merci de bien vouloir les adresser 48 heures avant la date de la réunion soit par courrier,
soit par mail, ou par écrit dans la boite à lettre de la mairie.
ignature et cachet ul ot | . . & CZ \RRNREeEr é A; CP 29 = 4S | _ POUVOIR Je soussigné(e) donne pouvoir à
- de me représenter à la réunion de conseil municipal convoqué pour le
- de prendre part à toutes les délibérations
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à
Le
Signature