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Convocation - convocation CM 28 novembre 2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 28 novembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Chusclan,
le
23
novembre
2023.
Mairie
de
CHUSCLAN
0466901410
0466900179
mairie@chuscian.
fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie
Le :
Mardi
28
novembre
2023
à
18h
00
En
cas
d'absence,
merci
de
transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
Ordre
du jour: *
Approbation
du compte-rendu
du Conseil
Municipal
du
18 octobre
2023.
*__
Délibérations
:
—
Adhésion
de
la
commune
de
Cavillargues
au
SIVU
—
Convention
d’adhésion
au
service
d’affectation
temporaire
du
CDG30
—
Concertation
publique
et
modalités
sur
les
zones
d’accélération
pour
l’implantation
d’installations
terrestres
de
production
d’énergies
renouvelables
(EnR)
ainsi
que
de
leurs
ouvrages
connexes
*
Informations
et
Courriers
divers
—
Présentation
du
rapport
d'activités
2022
de
la
CAGR
*__
Questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.