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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - DC
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - DC
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - DC 2025 026 annexes
Document publié le Vendredi 21 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - DC 2025 026 annexes)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Démocratie, Union Européenne,
als mn U.
Délibération : DC_2025_026
L’an deux mille vingt-cinq, le trois avril à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois s’est réuni à la salle des fêtes d’Avesnes-sur-Helpe sous la présidence de Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué 21 mars 2025
Nombre de conseillers en exercice : 68
Présents et représentés : 60
Présents :
Commune de Avesnelles : Antoine BADIDI a donné procuration à Marie-Christine MERCIER, Marie-Christine MERCIER, Pascal PETIT, Christelle PREVOST
Commune d’Avesnes-sur-Helpe : Sébastien SEGUIN, Laurence WATTEAU a donné procuration à Aline BERTRAND, Aline BERTRAND, Christian CASTEL, Jacky ROUSSELLE Commune de Bas-Lieu : Ghislain FRANCOIS
Commune de Beaurepaire sur Sambre : Pierrick FORET
Commune de Beaurieux : David HOUILLIEZ a donné procuration à Pierre-Ange LECLERCQ Commune de Bérelles : Orféo RIGONI
Commune de Beugnies : Frédéric ERNESTI
Commune de Boulogne sur Helpe : Nadine MAJKA
Commune de Cartignies : Sabine CAUFAPE, Xavier MOUVET
Commune de Dimechaux : Daniel ETEVE
Commune Dimont : Vincent COURET
Commune de Dompierre sur Helpe : Jean-Pierre LIBERT
Commune de Dourlers : Freddy THERY
Commune d’Eccles : Pierre-Ange LECLERCQ
Commune d’Etrœungt : Vincent JUSTICE, Anne-Sophie COUVREUR a donné procuration à Vincent JUSTICE
Commune de Felleries : Pascal NOYON, Maryse BERNARD, Claire DEGROOTE Commune de Flaumont-Waudrechies : Sébastien HUGE, conseiller suppléant Commune de Floursies : Alain DELTOUR a donné procuration à Bruno MOYEN, conseiller suppléant
Commune de Grand-Fayt : Thierry THIROUX
Commune de Haut-Lieu : Hervé CUISSET
Commune de Hestrud : André BERTEAUX
Commune de Larouillies : Wilfrid SALMON
Commune de Lez-Fontaine : Philippe HANOT a donné procuration à Christian BINOIT Commune de Liessies : Alain RICHARD
Conseil Communautaire du 03 avril 2025
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL Commune de Marbaix : Damien DUCANCHEZ
Commune de Petit-Fayt : Claude ROYAUX
Commune de Prisches : Chantal BLEHAUT, Jean-Claude FOVEZ
Commune de Rainsars : Colette WATREMEZ
Commune de Ramousies : Brice AMAND
Commune de Sains-du-Nord : Christine BASQUIN, Jean-Pierre DESSAINT a donné procuration à Daniel DEUDON, Sabine BUFI, Daniel DEUDON, Anne-Marie LENTIER, Natacha VANELSLANDE a donné procuration à Anne-Marie LENTIER Commune de Saint-Aubin : Mauricette FREHAUT a donné procuration à Monique JOLY, conseillère suppléante
Commune de Saint-Hilaire-sur-Helpe : Nicolas DOSEN
Commune de Sars-Poteries : Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Franck HUGOT Commune de Sémeries : Hervé LASPALAS
Commune de Solre-le-Château : Patrick DEHEN, Christian BINOIT
Commune de Solrinnes : Rémi LE ROUZIC
Commune de Taisnières-en-Thiérache : Claude CONNART a donné procuration à Nicolas DOSEN
Commune de Wattignies-la-Victoire : Vincent QUEVALLIER a donné procuration à Daniel ETEVE
Absents, excusés :
Commune d’Avesnes sur Helpe : Anne-Laure CATTELOT, Gérard GUERTZMANN, Benoit BOUDJEMA, Sylvie CABOOR
Commune de Choisies : Bernard PAQUET
Commune de Clairfayts : Joëlle LEFEBVRE
Commune de Damousies : Reinold MASURE
Commune de Floyon : Evelyne GEBHARDT
Commune de Semousies : Jérôme BEUGNIES she. sd æ £
Ê
Count A4XT rase l'aves
N .
Numéro de la délibération : DC_2025_026
Pièce jointe : Subventions de fonctionnement 2025
Nombre de conseillers ayant pris part à la délibération : 60
- = - = - = - = - = - = - = -
Le Conseil Communautaire,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois ;
Vu le budget primitif 2025 ;
Vu les dispositifs de subventions et d’aides adoptés par la communauté de communes
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité de :
- VOTER les programmes de subventions, conformément à l’annexe du budget principal 2025 joint à la présente délibération ;
- D’AUTORISER le Président à verser les subventions correspondantes, après instruction des demandes réceptionnées, et sous réserve du respect des critères d’éligibilité aux subventions sollicitées.
Fait en séance les jour, mois et an susdits
Le Président,
Nicolas DOSEN
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai de deux mois suivant sa publication.
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le 16/04/2025
ID : 059-200043263-20250415-DC_2025_026-DE
DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LE VOTE DES SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT 2025 Communauté
de
Communes
du
Coeur
de
l'Avesnois
- Communauté
de
Communes
du
Coeur
de
L'Avesnois
- BP
- 2025
Page
138
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
SUBVENTIONS
VERSEES
B8
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
Article
(1)
Subventions
(2)
Objet
(3)
Nom
de
Forganisme
Nature
juridique
de
Montant
de
la
organisme
subvention
INVESTISSEMENT
(total)
0,00
FONCTIONNEMENT
(total)
615
586,55
6226
Autre
subvention
SUBVENTION
2025
SOCIETE
PROTECTRICE
DES |
Association
27
588,00
ANIMAUX
6281
Autre
subvention
Cotisation
2025
ADCF-
3 300,00
ASS.INTERCOMMUNALITES DE
FRANCE
6281
Autre
subvention
Cotisation
2025
ASSOCIATION
DES
MAIRES
4 500,00
DU
NORD
6281
Autre
subvention
Cotisation
2025
RESEAU
VILLES
VILLAGES
Association
11
950,55
NUMÉRIQUES
657362
Autre
subvention
Subvention
2025
CENTRE
INTERCOMMUNAL
300
000,00
D'ACTION
SOCIALE
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
AVESNELLES
Commune
2
254,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
AVESNES
SUR
HELPE
Commune
4
088,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
BAS
LIEU
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
BÉAUREPAIRE
SUR
SAMBRE
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
BEAURIEUX
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
BERELLES
4
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
BEUGNIES
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
BOULOGNE
SUR
HELPE
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
CARTIGNIES
1 234,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
CHOISIES
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
CLAIRFAYTS
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
4
Euro/habitant
DAMOUSIES
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
?
Euro/habitant
DIMECHAUX
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope1
Euro/habitant
DIMONT
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envelope
1 Euro/hebitant
DOMPIERRE
SUR
HELPE
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
DOURLERS
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
ECCLES
4 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
ETROEUNGT
Commune
1 255,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope1
Euro/habitant
FELLEÉRIES
Commune
1 459,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
FLAIMONT
WAUDRECHIES
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
locat
Enveliope
1
Euro/habitant
FLOURSIES
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
iocal
Enveliope
1
Euro/habitant
FLOYON
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérét
local
Énveliope
1
Euro/habitant
GRAND
FAYT
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
HAUT
LIEU
4 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Enveliope
1
Euro/habitant
HESTRUD
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
LAROUILLIES
4
000,00 Communauté
de
Communes
du
Coeur
de
l'Avesnois
- Communauté
de
Communes
du
Coeur
de
L'Avesnois
- BP
- 2025
Page
139
‘Article
(1)
Subventions
(2)
Objet
{3}
Nom
de
l'organisme
nee
de
Monet
der
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
LEZ
FONTAINE
1
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/nabitant
LIESSIES
1 000,00
6674
Manifestation
d'intérêt local
Envellope
1 Euro/habitant
MARBAIX
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
PETIT
FAYT
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
4
Euro/habitant
PRISCHES
Commune
1 046,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
RAINSARS
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
4
Euro/habitant
RAMOUSIES
4 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
SAINS
DU
NORD
2 766,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
SAINT
AUBIN
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
locat
Envellope
À
Euro/habitant
ST
HILAIRE
SUR
HELPE
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
SARS
POTERIES
1411,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
4
Euro/habitant
SEMERIES
1 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
4
Euro/habitant
SEMOUSIES
4 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
À
Euro/habitant
SOLRE
LE
CHÂTEAU
1 790,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envellope
1
Euro/habitant
SOLRINNES
+
000,00
6574
Manifestation
d'intérêt local
Envellope
1 Euro/habitant
TAISNIERES
EN
THIERACHE
+ 000,00
6574
Manifestation
d'intérêt
local
Envelope
1
Euro/habitant
WATTIGNIES
LA
VICTOIRE
1
000,00
6574
Manifestation
d'Intérêt
Communautaire
Fête
de
la Boissellerie
Felleries
|
LES
AMIS
DE
FELLERIES
ET
2
000,00
DU
BOIS
JOLI
6574
Manifestation
d'Intérêt
Communautaire
Fête
du
cidre
Sains
du
Nord
LES
BOCAGEUX
2
000,00
6574
Manifestation
d'Intérêt
Communautaire
Fête
du
livre
Etroeungt
LES
COURBETEUX
EN
FETE
2
000,00
6574
Manifestation
d'Intérêt
Communautaire
Fête
de
l'âne
Beaurepaire
BEAUREPAIRE
EN
FETE
2
000,00
6574
Manifestation
d'Intérêt
Communautaire
Fête
de
la chèvre
et du
mouton
|
COMITE
DES
FETES
2 000,00
Cartignies
CARTIGNIES
6574
Manifestation d'Intérêt Communautaire
St Etton Dompierre sur Helpe
COMITE
DES
FÊTES
ST
2 000,00
6574
Manifestation
d'Intérêt
Communautaire
Le
fête
du
pain
Grand-Fsy
E
FAITES
DU
PAIN
FAGUSIEN
2 000,00
6574
Manifestation
d'Intérêt Communautaire
La
fête
du
chien
Prisches
LES
AMIS
DU
BOCAGE
2 000,00
6574
Manifestation
d'Intérêt
Communautaire
Les
St Hilairoises
ASS,
DECOUVERTE
2 000,00
PATRIMOINE
6574
Manifestation
d'Intérêt
Communautaire
Les
journées
de
la perle
du
LES
AMIS
DU
MUSEE
DU
2 000,00
verre
VERRE
6574
Manifestation
d'Intérêt
Communautaire
La
foire
aux
huitres
et du
goût
LA
SOLREZIENNE
2 000,00
Solre
le Château
6574
Manifestation
hors
cadre
Subvention
2025
RALLYE
CHARLEMAGNE
4
000,00
6574
Manifestation
hors
cadre
Subvention
2025
RALLYE
DES
CENTURIONS
4
000,00
6574
Manifestation
hors
cadre
Subvention
2025
RALLYE
FOURVMIES
EN
4
000,00
AVESNOIS
6574
Marifestation
hors
cadre
Subventions
2025
SUBVENTIONS
NON
ENCORE
4 000,00
ATTRIBUEES
6574
PARRAINAGES
SPORTIFS
Subvention
2025
PARRAINAGES
SPORTIFS
5 000,00
6574
Crèche
en
PSU
associative
Subvention
2025
LES
FRANCAS
SAINS
DU
5
000,00
6574
Crèche
en
PSU
associative
Subvention
2025
LE
PETIT
TAMBOUR
5 000,00
AVÉSNES
SU
HÉLPE
6574
Structure
à vocation
économique
Subvention
2025
A PETIT
PAS
8 000,00 Communauté
de
Communes
du
Coeur
de
l'Avesnois
- Communauté
de
Communes
du
Coeur
de
L'Avesnoiïs
- BP
- 2025
Article
(1)
Subventions
(2)
Objet
(3)
Nom
de
l'organisme
Nature
juridique
de
Montant
de
la
l'organisme
subvention
6574
Structure
à vocation
économique
Subvention
2025
ADARTH
3 000,00
6574
Structure à vocation économique
Subvention 2025
INITIATIVE SAMBRE
9 776,00
AVESNOIS
6574
Structure
à vocation
économique
Subvention
2025
GROUPEMENT
UNION
4 500,00
COMMERCIALES
GRAND
HAINAUT
6574
Structure
à vocation
économique
Subvention
2025
ARCADE
3 000,00
6574
Autre subvention
Subvention 2025
REUSSIR
EN SAMBRE
111 169,00
AVESNOIS
6574
Autre
subvention
Subvention
2025
CANAL
FM
6 000,00
6574
Autre subvention
Subvention 2025
LES AVESNOISERIES
7 500,00
6574
Structure à vocation
économique
BGE
HAUTS
DE
FRANCE
40
000,00
6574
Structure à vocation économique
ASS. POUR LE DROIT À
Association
5 000,00
L'INITIATIVE
ECONOMIQUE
(ADI)
6574
Structure
à vocation
économique
PALME
Association
2 000,00
{1} indiquer
l'article d'imputation de la subvention.
(2)
Dénomination
ou
numéro
éventuel
de
la subvention.
(3)
Objet
pour
lequel
est
versée
la subvention.
Page
140