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Déliberation - Releve de deliberations signe du CM du 19 mars 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Boves.
Lien du pdf (Déliberation - Releve de deliberations signe du CM du 19 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
ville de
OV.
es
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
bollement
nature
|
DÉPARTEMENT
DE
LA
SOMME
ARRONDISSEMENT
D'AMIENS
COMMUNE
DE
BOVES
RELEVÉ
DE
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
MARS
2024
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2023
Unanimité Zones
d’Accélération
des
Énergies
Renouvelables
-
ZAEnR
-
Lancement
de
la
concertation
Unanimité Règlementation
des
dépôts
sauvages
de
déchets
Unanimité Ouverture
de
crédits
provisoires
-
Exercice
2024
Unanimité Éclairage
public
47
rue
Victor
Hugo
-
Création
d'un
parking
-
Avenant
n°1
Unanimité Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
Intercommunal
des
soins
infirmiers
du
Sud
Amiénois
(SISA)
Unanimité
à
propos
du
délégué
titulaire
Unanimité
à
propos
du
délégué
suppléant
Retrait
de
la
délibération
n°21112319
du
21
novembre
2023
relative
à
la
modalité
de
réalisation
d'heures
supplémentaires
Unanimité Modification
d’une
régie
de
recettes
communale
-
Gestions
périscolaires
et
accueil
de
loisirs
Unanimité Modification
d’une
régie
de
recettes
communale
-
Gestions
cimetières
Unanimité Modalités
de
réalisation
des
heures
supplémentaires
Unanimité Désignation
d’un
référent
déontologue
des
élus
locaux
Unanimité Modification
tableau
des
effectifs:
recrutement
d’une
directrice
de
crèche
au
grade
de
puéricultrice
territoriale
Unanimité Subvention
exceptionnelle
: US
BOVES
Basket-Ball
Majorité
-
Mme
LEPRÈTRE
ne
prend
pas
part
au
vote
Modification
tableau
des
effectifs:
Avancement
de
grade
adjoint
administratif
principal
de
1°'°
classe
au
1°"
avril
2024
Unanimité
Fait
à
Boves,
le
22
mars
2024
Le
Maire,
Maryse
VANDEPIT