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Compte-Rendu - CR du 27 février 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 27 février 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
27
février
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
vingt-sept
février
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
François
Marchal,
Maire.
Présents:
M.
MARCHAL
F.
Maire,
Mmes
RIETMANN
Odette,
GAUTHIER
Christelle,
LAMBOLEY
Stéphanie
et
Mrs
ALLIOT
Benoît,
BARBE
Dominique,
BARBE
Sylvain,
LETHO
Alexandre,
MARCHAL
Luc.
Absents
excusés
:
GAILLARD
Karine,
Secrétaire
de
séance
: ALLIOT
Benoît
Début
- Fin
de
la
séance
: 20h00
-
23h50
Ordre
du
jour :
>
Compte
de
gestion
2019
Compte
administratif
2019
Affectation
de
résultat
Budget
primitif
2020
Vente
terrain
rue
du
Puiset
Raccordement
électrique
4
Fausse
Rue
Basse
Location
terrains
communaux
VNNNN ON NN
Questions
diverses
1/
Compte
de
Gestion
2019
Le
compte
de
gestion
de
l'exercice
2019
de
la commune
de
Sornay,
dressé
par
la trésorerie
de
Marnay-
Pesmes,
est
conforme
au
compte
administratif
dressé
par
le
Maire
et est
approuvé
à l’unanimité.
2/
Compte
Administratif
2019
Après
présentation
du
compte
administratif,
le
Maire
sort
de
la
salle
pour
la
délibération
et
le
vote.
Le
1°’
Adjoint
fait
voter
celui-ci.
Le
compte
administratif
2019
établi
par
le
Maire
est
approuvé
à
l'unanimité.
Il présente
les
résultats
suivants
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
75
805.09
€
Dépenses
d'investissement
:
40429.39
€
Recettes
de
fonctionnement
: 152
659.06
€
Recettes
d'investissement
: 325
270.90
€
Excédent
2018
:
0.00
€
Déficit
2018
:
-17
170.59
€
Excédent
de
fonctionnement
:
76
853.97
€
Excédent
d’investissement
:
267
670.92
€ 3/ Affectation
du
résultat
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
affecte
les
résultats
de
clôture
2019
aux
comptes
suivants :
Au
R1068
: Excédents
de
fonctionnement
capitalisés :
+
76
853.97
€
Au
D001
: Solde
d'investissement
reporté :
+ 267
670.92
€
Au
ROO2 :
Excédent
de
fonctionnement
reporté :
0.00
€
4/
Budget
primitif
2020
Le
budget
primitif
établi
par
le
Maire
se
présente
ainsi :
Dépenses
de
fonctionnement
:
116
901.00
€
Dépenses
d'investissement
:
578
214.86
Recettes
de
fonctionnement :
116
901.00
€
Recettes
d'investissement
:
578
214.86
Après
en
avoir
délibéré,
le budget
primitif
2020
est
approuvé
à
l’unanimité.
5/
Vente
terrain
communal
rue
du
Puiset
Le
conseil
municipal
accepte,
à
l’unanimité,
la
proposition
d'achat
du
terrain
communal
situé
rue
du
Puiset
pour
un
montant
de
36
000
€
net
vendeur.
6/
raccordement
électrique
4 fausse
rue
basse
Le
conseil
municipal
accepte,
à
l'unanimité,
la
proposition
de
SIED
70
quant
aux
travaux
d’électrification
liés
au
raccordement
de
la
maison
située
4
fausse
rue
basse
sauf
ce
qui
concerne
la
mise
en
place
d’un
nouveau
point
lumineux.
7/
Location
terrains
communaux
M.
RAVINET
a
souhaité
arrêter
l'exploitation
de
deux
terrains
communaux.
Publicité
a
été
faite
pour
remettre
ces
terrains
en
location
et
4
candidatures
ont
été
reçues.
Après
examen
de
celles-ci,
le
conseil
décide :
-
de
louer
les terrains
à des
agriculteurs
de
Sornay.
Le
gendre
de
Monsieur
MARCHAL
François
étant
candidat,
Monsieur
MARCHAL
François
ne
prend
pas
part
au
débat
et sort
de
la salle.
Le fils
de
Monsieur
BARBE
Dominique
étant
candidat,
Monsieur
BARBE
Dominique
ne
prend
pas
part
au
débat
et sort
de
la salle.
-
de
louer
à
des
agriculteurs
éleveurs.
Vote
:
5
pour,
1
contre,
1 abstention
A
la suite,
Monsieur
MARCHAL
Luc
ne
prend
plus
part
au
débat
et sort
de
la salle
-
de
louer
la
petite
parcelle
à
M.
BARBE
Christophe.
Vote
à
l’unanimité.
-
de
louer
la
grande
parcelle
à
M.
DUBOIS
Cyril.
Vote
à
scrutin
secret :
3
pour,
2
contre,
1
abstention.
€ €