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Compte-Rendu - CR 30 10 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 30 10 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
30
octobre
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
trente
octobre
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
François
Marchal,
Maire.
Présents :
-
Mmes
RIETMANN
Odette,
LAMBOLEY
Stéphanie,
-
M.
MARCHAL
F.
Maire,
Mrs,
LETHO
Alexandre,
ALLIOT
Benoît,
BARBE
Dominique,
BARBE
Sylvain
Absent_excusé:
M.MARCHAL
Luc,
Mme
GAUTHIER
Christelle
a
donné
procuration
à
M.
LETHO
Alexandre Absent
: Mme
GAILLARD
Karine
Secrétaire
de
séance
: M.
ALLIOT
Benoît
Début
de
la
séance
: 20h30
Ordre
du
jour :
- Délégués
pour
les élections
- Approbation
rapport
CLECT
- Vente
terrain
communal
à
M.
GILLIARD
Claude
- Décision
modificative
budgétaire
n°1
- Organisation
11
novembre
- Questions
diverses
1/
Choix
d’un
délégué
pour
la révision
des
listes
électorales
: M.
LETHO
Alexandre
2/ Approbation
rapport
CLECT
: approuvé
à
l’unanimité
3/
Vente
terrain
communal
à
M.
GILLIARD
Claude
Suite
à
l’acceptation
de
M.
GILLIARD
de
la
proposition
du
conseil
pour
la vente
d’un
terrain
attenant
à sa
propriété,
le conseil
décide
de
donner
pouvoir
au
Maire
pour
réaliser
la vente. 4/
Décision
modificative
budgétaire
n°1
Afin
de
pouvoir
récupérer
la TVA
sur
une
prestation
d’études,
le conseil
autorise
M.
le
Maire
à établir
un
mandat
de
1 200
€ au
compte
21532
et
un
titre
au
compte
2031.
Approuvé
à l’unanimité.
Questions
diverses :
- Organisation
de
la cérémonie
du
11
novembre
Une
cérémonie
commémorative
aura
lieu
au
monument
aux
morts
le
11
novembre
à
10h15
suivi
d’un
pot
de
l’amitié
à la salle.
-
Demande
de
remboursement
d’une
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
Suite
à
la
mise
en
demeure
envoyée
à
M.
Pierre
GUICHET,
le conseil
demande
le
remboursement
des
frais
engagés.
Approuvé
à l'unanimité
Fin
de
séance
: 22h30