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Arrêté - 2024 1166 Travaux de remplacement de 2 poteaux rue des Tritons Circet
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 1166 Travaux de remplacement de 2 poteaux rue des Tritons Circet)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
2024 -
Ville de Gien
LL 6.1 — Police municipale
ARRETE n° 2024/1166
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
Le Maire de la Ville de Gien,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2213-1, L.2213-2, L.2213-4,
Vu le Code de la route,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 - huitième partie : signalisation temporaire - approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié), Vu la demande en date du 10 octobre 2024, de la Sasu Circet, 14 avenue Lion, 83210 Solliès-Pon,
ARRÊTE
Article 1- A l'occasion de travaux de remplacement de deux poteaux (n°428804 et n°428806) pour le compte d'Orange, réalisés par la Sasu Circet, une circulation alternée par pilotage manuel sera instituée et la vitesse sera réduite à 30 km/h au droit des travaux, rue des Tritons, entre le lundi 28 octobre et le vendredi 29 novembre 2024, (durée des travaux 5 jours).
Article 2- Le stationnement sera interdit et la signalisation réglementaire sera misé en place par la Sasu Circet chargée des travaux, sous la surveillance des services techniques municipaux.
Article 3- Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation dans la commune de Gien.
Article 4- Tout véhicule en infraction sera considéré comme gênant conformément à l’article R.417- 10 du Code de la route et passible d'une mise en fourrière aux frais de son propriétaire.
Article 5- La présente autorisation sera abrogée dès la fin de la période fixée à l’article 1.
Article 6- Monsieur le Maire de Gien est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 7- DIFFUSION À :
- Sasu Circet,
- Garage Croisé, 44 route de Saint-Martin, 45500 Poilly-Lez-Gien, - Monsieur le commandant de la compagnie de gendarmerie de Gien, - Monsieur le chef de service de la police municipale,
- Monsieur le chef du centre de secours de Gien.
Fait en Mairie de Gien, le 11 octobre 2024
Par délégation du Maire,
Lgurent Rougeron
joint en charge de l'Aménagement, des Travaux et du Cadre de Vie.
no e que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.
+ Certifie l'affichagele: 9 4, 49.2 L