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Déliberation - DELIB 24.32
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Marsilly.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 24.32)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
AR Prefecture
MARIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 mars 2024 a “a nn. TS Rene. L'an deux mil vingt-quatre, Le vingt-six mars, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du treize mars deux mil vingt-quatre, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Hervé PINEAU, Maire. Présents : Monsieur Hervé PINEAU (sauf « attribution de subvention à l'association Cote a Coast »), Monsieur Jacques GLENEAUD, Madame Martine RENAUD, Monsieur Franck COUDRAY, Monsieur Joseph
GARCIA {sauf « attribution de subvention à l'association Cote a Coast »), Madame Monique BARRIERE {sauf « attribution de subvention à l'association Comité d'animation marsellois »), Madame Joële CHAMBRIER-DONNADIEU, Madame Annie COURCY, Madame Marie BADIER (sauf «attribution de subvention à l'association Cote a Coast et au Jardin partagé »), Monsieur Stéphane ALLAIS (arrivé à 19h17), Monsieur Sylvain FLOGNY, Madame Nicole MANGOT(sauf « attribution de subvention à l'association Cote a Coast »), Monsieur Gilles PIARD (sauf « attribution de subvention à l'association La Clé des chants »)
Absents ayant donné pouvoir : Madame Laureyne VIAUD-TANQUART (sauf attribution de subvention à l'association Cote a Coast) à Monsieur Hervé PINEAU, Monsieur Daniel MAHE (sauf « attribution de subvention à l'association Comité d'animation marsellois » } à Madame Monique BARRIERE
Absents excusés : Monsieur Eric FERAUD, Madame Caroline BOURGUE, Madame Nathalie JOLLY
Absent : Monsieur Christophe GUIBERT
Secrétaire de séance : Monsieur Franck COUDRAY
Date de la convocation : 13/03/2024 Nombre de votants
Nombre de membres afférents Bulletins blancs
au Conseil Municipal : 23 Abstentions
Nombre de membres en exercice 19 Suffrages exprimés
Nombre de membres présents 13 Pour
Nombre de procuration 02 Contre
[ 24.32 - Attribution de subventions aux associa i
Les conseillers municipaux membres d'une association (bureau, conseil d'administration) pour laquelle une subvention est proposée doivent se manifester, et quitter la salle avant débat et mise au vote de la présente délibération. Les conseillers qui sont simples adhérents où usagers de l'association ne sont pas considérés comme conseillers intéressés.
Les demandes de subvention présentées par les associations ont été examinées à L’aune du règlement d'attribution adopté en 2020.
Mairie de Marsilly + 5 bis rue des Écoles - 17137 MARSILLY - Tél. : 05 46 01 30 10 Fax : 05 46 01 27 20 mairie@marsilly. fr - www, marsilly.fr
AR Prefecture
017-211 185 Membrés 3dG-CbSeilE Municipal so
TE invités à délibérer sur les propositions d'attribution des
Reçu Le sfbeñ{ons aux associations, pour un m jazz tant global de 25 300€, dont la subvention pour le Festival de Er efret, Tl'est rappelé que le Conseil Municipal a autorisé, le 23 janvier 2024, la signature d'une
convention d'objectifs et de moyens avec l'association La Rochelle Dixie Jazz, pour l'organisation d'un Festival de jazz du 8 au 10 mai 2024, et a prévu d'inscrire les crédits nécessaires (soit 7 000€) au budget de l'exercice 2024.
En conséquence,
Le Conseil Municipal,
Vu Le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°24.06 en date du 23 janvier 2024, relative à la convention d’objectifs et de moyens avec l'association La Rochelle Dixie Jazz, pour l’organisation d’un festival de jazz, Vu le règlement municipal d'attribution des subventions aux associations,
Vu les avis favorables des Commission « Communication, Associations et Animations » et « Finances » en date du 22 février 2024 et du 5 mars 2024,
Considérant que les conseillers municipaux, adhérents ou ayant des responsabilités au sein du conseil d'administration d’une des associations, ont quitté la salle Lors de la discussion et de la mise au vote de la/ des subvention(s) à/aux associations concerné(es) :
- Comité d'Animation Marsellois : Madame Monique BARRIERE
- Cote à Coast: Monsieur Hervé PINEAU, Madame Marie BADIER, Madame Nicole MANGOT, Monsieur Joseph GARCIA
- Jardin Partagé de Marsilly : Madame Marie BADIER
- La Clé des chants : Monsieur Gilles PIARD
Considérant que La Commune de Marsilly souhaite poursuivre son action en faveur de ces associations, Après en avoir délibéré à l'unanimité, DECIDE :
- D'ATTRIBUER les subventions aux associations, au titre de l'exercice 2024, selon Le détail figurant au tableau ci-après :
Associations ayant déposé un dossier Subventions Recueil
attribuées des votes
pour 2024
Association Intercommunale du Vieux Tape-Cul 500€ Pour : 15
Association Sportive du Golf de la Prée 500€ Pour : 15
Avenir Sportif de la Baie 2 000€ Pour : 15
Comité d'Animation Marsellois 2 000€ Ke prennent pas part aux débats et
au vote : 2 Pour : 13
Côte à Coast 4 000€ He PrennenE pas
- subvention annuelle : 825€ Res
- subvention exceptionnelle pour accueil d'une Pour : 10
délégation irlandaise : 3 175€ À À
École judo-jujitsu de Marsilly 2 500€ Pour : 15
” Face à la mer dd 300€ Pour: 15
Histoire et Culture _ 400€ | Pour: 15
La CL des Chants 7 1 000€ Ne prennent pas part aux débats et
au vote : 1
_ Pour : 14
La Ruche Basket 2 500€ Pour : 15
Les Arts de l'Estran | 400€ | Pouri15
Les Gazelles de la Baie DE 300€ Pour : 15
Le Jardin partagé de Marsilly 1 400€ Da DIE et
au vote : {
— Pour : 14
Vibr'accord - subvention exceptionnelle pour Pour: 15
organisation concert 2/06/20 D h Li.
Pour mémoire, convention d'objectifs et de Pur
__avec La Rochelle Dixie Jazz (délibération 24.06) |
TOTAL 25 300€
AR Prefecture
017-211702220-20240326-2432-DE
Reçu 1e ÆSANSCRIRÉ les crédits afférents à l’arl
cle 65748 du budget principal.
Fait et délibéré Les jours, mois et an que
dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Marsilly, Le 27 mars 2024
AR Prefecture
017-211702220-20240326-2432-DE
Reçu le 28/03/2024